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Montants reçus d’Ottawa en vertu des accords entre Canada et Québec pour l’aide juridique aux immigrants et aux réfugiés depuis 2021 - BSM-2025-005097

pdf 192 Ko DAI_no_BSM-2025-005097.pdf

(Québec) G1V 4M1 Téléphone : 418 643-4210 Télécopieur : 418 646-0027 www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 9 mai 2025 Objet : Demande d’accès aux documents…

Mise à jour : 15 mai 2025

Programme Roulez vert - Demande d'inscription d'un nouveau véhicule

pdf 1,08 Mo Roulez-vert-inscription-vehicule-electrique-neuf.pdf

Off S4_Date: S1_NomEntreprise: S1_NEQ: S1_Adresse: S1_Bureau: S1_Municipalite: S1_Province: S1_Pays: S1_CP: S2_Nom_Rep: S2_Prenom_Rep: S2_Fonction: S2_Courri…

Mise à jour : 21 août 2024

Désignations en vertu de l'article 320.4 du Code criminel

pdf 449 Ko 2025-12964.pdf

étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 22 septembre 2025 N/Réf. : 2025-12964…

Mise à jour : 14 octobre 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 5,94 Mo 202404-20_DE.pdf

associé à lEnergie et aux Mines Tél. : 627-6398, poste 5002 Courriel : su2ann, e. gingras@mmf. gouv. c]c. ca Ce message est confidentiel et ne s'adresse…

Mise à jour : 23 avril 2024

Rapport annuel sur l'acquisition de livres pour les acheteurs institutionnels (incluant les écoles)

pdf 487 Ko FO-rapport-acquisition-livres-acheteurs.pdf

Fonction: Courriel4: Date2: Nom fournisseur 201: Adresse fournisseur 201: Nombre 201: Montant 201: Nom fournisseur 202: Adresse fournisseur 202: Nombre 202:…

Mise à jour : 4 octobre 2021

Correspondances (lettres et courriels) envoyées par le Ministère aux Centres de services scolaires et aux écoles concernées par la bourse. Plus précisément, les correspondances de 2023 expliquant la nouvelle bourse et les critères y étant liés, d

pdf 5,71 Mo 25-556_Diffusion.pdf

5AeTYlz41aFyqO34IqI4%3D&reserved=0 Devez-vous vraiment imprimer ce courriel? Pensons à l'environnement ! AVIS IMPORTANT. Ce courriel est à usage…

Mise à jour : 12 novembre 2025

2025-145 – Documents relatifs aux zones sensibles à la submersion et à l'érosion au Bas-Saint-Laurent et en Gaspésie

pdf 3,52 Mo DAI_2025-145_bas_saint_laurent_gaspesie.pdf

Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 www.mamh.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 12 février 2026 Bonjour, La présente…

Mise à jour : 16 février 2026

Conditions et modalités pour la délivrance d’une tolérance d’engagement

pdf 506 Ko DTPE_guide_tolerance.pdf

de l’Éducation 1035, rue De La Chevrotière Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-6581 Adresse courriel : titularisation@education.gouv.qc.ca…

Mise à jour : 15 septembre 2025

Demande d'accès concernant la rencontre virtuelle entre le MESS et la MRC Vallée-de-la-Gatineau qui a eu lieu le 12 décembre 2023.

pdf 8,21 Mo AI_M20243056_demande_acces_Rencontre_MESS_MRC_Vallee-Gatineau_2023-12-12.pdf

s personnels dans les courriels ont été protégés puisqu’ils sont confidentiels (art. 53, 54, 59). Les versions préliminaires de la présentation en pièces…

Mise à jour : 26 mai 2025

Formulaire de plainte, soutien aux familles d'enfants autochtones disparus

pdf 108 Ko formulaire_plainte_fr.pdf

_________________________ Courriel* : ________________________________________________________________________________________________________________ Votre …

Mise à jour : 26 octobre 2022

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Correspondances (lettres et courriels) envoyées par le Ministère aux Centres de services scolaires et aux écoles concernées par la bourse. Plus précisément, les correspondances de 2023 expliquant la nouvelle bourse et les critères y étant liés, d

2025-145 – Documents relatifs aux zones sensibles à la submersion et à l'érosion au Bas-Saint-Laurent et en Gaspésie

Conditions et modalités pour la délivrance d’une tolérance d’engagement

Demande d'accès concernant la rencontre virtuelle entre le MESS et la MRC Vallée-de-la-Gatineau qui a eu lieu le 12 décembre 2023.

Formulaire de plainte, soutien aux familles d'enfants autochtones disparus

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