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RAA_Region_12_VF.pdf

pdf 1,71 Mo RAA_Region_12_VF.pdf

Rapport annuel d’activités 2024-2025 – Protectrice régionale de l’élève – Région du Centre-de-l’Île 1 Rapport annuel d’activités 2024-2025 – Protectrice…

Mise à jour : 16 novembre 2025

Renseignements sur la société Nemaska Lithium

pdf 15,53 Mo RA-nemaska-lithium.pdf

comptabilisés aux résultats sur une base systématique sur la durée de vie utile des actifs correspondants. M) Résultat par action La Société présente le …

Mise à jour : 6 mai 2021

Plan Stratégique 2023-2027

pdf 780 Ko PL_strategique_2023-2027_integral_MIFI_revision_mars_2025.pdf

PLAN STRATÉGIQUE 2023-2027 RÉVISION – MARS 2025 MINISTÈRE DE L’IMMIGRATION, DE LA FRANCISATION ET DE L’INTÉGRATION PLAN STRATÉGIQUE 2023-2027 RÉVISION – MARS…

Mise à jour : 13 mai 2025

Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 2,76 Mo 2022-1662_air.pdf

Produits électroniques Ordinateurs de bureau 2025 2036 Ordinateurs portables/tablettes 2025 2036 Écrans d’ordinateur/téléviseurs 2025 2036…

Mise à jour : 23 août 2022

Rapport de mission

pdf 155 Ko 2025_06-Paris-Le-Bourget-SIAE_CFrechette.pdf

France dans le cadre du Salon international de l’aéronautique de l’espace (SIAE) 2025 qui avait lieu du 16 au 22 juin 2025 à Paris-Le Bourget. − Plus grand…

Mise à jour : 15 septembre 2025

Pour l'Établissement de détention de Roberval, depuis les 5 dernières années: Copie du Fonds de réinsertion sociale ET copie des frais de restaurant, de dépense d'habillement, et des transports accordés aux agents correctionnels

pdf 24 Mo 2025-12743.pdf

: 418 646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 9 septembre 2025 N/Réf. : 2025-12743 OBJET: Votre demande en vertu de la Loi…

Mise à jour : 7 octobre 2025

Plan d’action de développement durable 2023‑2028 | Révision - mars 2025

pdf 801 Ko PADD_2328_revise.pdf

noter que les résultats excluront le personnel des directions des communications qui travaillent dans d’autres ministères et organismes. Les résultats pour…

Mise à jour : 28 mars 2025

Merck_Canada.pdf

pdf 331 Ko Merck_Canada.pdf

prevention-en-sante-2025-2035-64660…

Mise à jour : 26 janvier 2026

Projet de règlement modifiant le Décret sur l’enlèvement des déchets solides de la région de Montréal

pdf 349 Ko ANA_Impact_Reglementaire_PRJ_REGL_Modifiant_DEC_Enlevement_Dechets_solides_06_MTL.pdf

de la période Sur une base annuelle Sur l’ensemble de la période Mai 2025 à mai 20269 Mai 2026 à mai 2027 Mai 2027 à mai 2028 Mai 2025 à mai 2028 Mai 2026 à…

Mise à jour : 4 mars 2026

RAA_Region_09_VC.pdf

pdf 1,84 Mo RAA_Region_09_VC.pdf

Rapport annuel d’activités 2024-2025 – Protectrice régionale de l’élève – Région de la Vallée-de-l’Abondance 1 Rapport annuel d’activités 2024-2025 –…

Mise à jour : 16 novembre 2025

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Pour l'Établissement de détention de Roberval, depuis les 5 dernières années: Copie du Fonds de réinsertion sociale ET copie des frais de restaurant, de dépense d'habillement, et des transports accordés aux agents correctionnels

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