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22-574 Décision et Partie 1.pdf

pdf 22 Mo 22-574_Partie_2.pdf

Autorisation 2 558 776,00 2 558 776,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Date d'autorisation : Paramètre Doc I - 08 juillet 2015 Cumulé début 2 558 776,00 2…

Mise à jour : 27 octobre 2023

Soutien financier versé aux organismes communautaires par région administrative

xls 2,53 Mo LI_soutien-fin-org-communautaires-ttes-regions_MESS_2023-2024.xls

organismes communautaires (national et régional) Mission globale 286,333.00 $ Beauharnois 16 - Montérégie DOC FORMATION 370 boul. Sir-Wilfrid-Laurier APP:…

Mise à jour : 14 juillet 2025

Certification des allocations budgétaires des CSS et CS manquant à la demande 24-543 (données de 12 CSS) pour les années 2022-2023.

pdf 6,34 Mo 24-713_Diffusion.pdf

724014 Service aux entreprises 3 038 0 09 NON 724021 Sacré-Coeur 4 495 4 495 10 724022 Ctre gestion doc. & Ctre ress. 2 501 2 501 10 20 724023 Sainte-Cécile…

Mise à jour : 21 février 2025

Répartition détaillée du budget alloué annuellement aux écoles anglophones primaires et secondaires pour l’enseignement de l’anglais, soit par région, par établissement scolaire, centre de services scolaire ou par ordre de grandeur des établis

pdf 20 Mo 25-105_Diffusion-1.pdf

724014 Service aux entreprises 3 038 0 09 NON 724021 Sacré-Coeur 4 495 4 495 10 724022 Ctre gestion doc. & Ctre ress. 2 501 2 501 10 20 724023 Sainte-Cécile…

Mise à jour : 23 juin 2025

Diverses informations pour chacun des établissements d’enseignement professionnels et universitaires au Québec

pdf 7,33 Mo 23-255_Diffusion.pdf

mixage 922000 Cégep de Rivière‐du‐Loup NWY1P L'Art du montage : cinéma‐télé‐ Web 589103RL Montage DOC 922000 Cégep de Rivière‐du‐Loup NWY1P…

Mise à jour : 4 octobre 2023

Enveloppes budgétaires globales par programmes (financements de base et programmes avec numéro type 16032, certifications finales, règles budgétaires) pour l'ensemble du réseau.

pdf 15,70 Mo 25-209_Diffusion.pdf

724014 Service aux entreprises 3 038 0 09 NON 724021 Sacré-Coeur 4 495 4 495 10 724022 Ctre gestion doc. & Ctre ress. 2 501 2 501 10 20 724023 Sainte-Cécile…

Mise à jour : 1 août 2025

Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2024 pour l'année scolaire 2023-2024 ainsi que la certification synthèse qui regroupe touts les CSS et CS.

pdf 6,72 Mo 24-654_Diffusion.pdf

724014 Service aux entreprises 3 038 0 09 NON 724021 Sacré-Coeur 4 495 4 495 10 724022 Ctre gestion doc. & Ctre ress. 2 501 2 501 10 20 724023 Sainte-Cécile…

Mise à jour : 3 février 2025

Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2025 pour l'année scolaire 2024-2025 ainsi que la certification synthèse qui regroupe tous les CSS et CS.

pdf 9,39 Mo 25-693_Diffusion.pdf

724014 Service aux entreprises 3 038 0 09 33 NON 724021 Sacré-Coeur 4 495 4 495 10 724022 Ctre gestion doc. & Ctre ress. 2 501 2 501 10 20 724023…

Mise à jour : 5 janvier 2026

Liste des procès-verbaux des comparutions par voie téléphonique - BSM-2024-004641

pdf 16,33 Mo DAI_no_BSM-2024-004641.pdf

Baudouin-Nalomé 19:03 A Luc Baudouin-Nalomé 06:58 Page 763 de 763 DAI_no_BSM-2024-004641 004641 - Doc_accessible

Mise à jour : 29 novembre 2024

Liste des procès-verbaux des comparutions par voie téléphonique - BSM-2024-004641

pdf 16,34 Mo DAI_no_BSM-2024-004641.pdf

Baudouin-Nalomé 19:03 A Luc Baudouin-Nalomé 06:58 Page 763 de 763 DAI_no_BSM-2024-004641 004641 - Doc_accessible

Mise à jour : 27 avril 2026

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Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2024 pour l'année scolaire 2023-2024 ainsi que la certification synthèse qui regroupe touts les CSS et CS.

Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2025 pour l'année scolaire 2024-2025 ainsi que la certification synthèse qui regroupe tous les CSS et CS.

Liste des procès-verbaux des comparutions par voie téléphonique - BSM-2024-004641

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