Résultats de recherche

l’indice de développement économique (IDE). Cette approche suit l’OCDE (2025) et le Bureau américain des statistiques du travail (2025). Ainsi, nous…

COURRIEL Le 16 avril 2025 N/Réf. : 28793 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision Bonjour, Par la présente, nous donnons suite à votre demande…

l’élargissement de la Loi sur la laïcité au réseau de la santé pourrait entraîner des effets rebonds préoccupants. D’une part, il pourrait susciter une…

1er avril 2025 est majoré de 2,00 % avec effet le 1er avril 2025. Cette majoration additionnelle s’applique suivant la majoration du paramètre général…

Rapport annuel d’activités 2024-2025 – Protectrice régionale de l’élève – Région du Confluent 1 Rapport annuel d’activités 2024-2025 – Protectrice régionale…

de traiteur Lindocile – Repas École pour 2024-2025 https://traversee.cssd.gouv.qc.ca/application/files/8517/2478/1290/depliant_primaire_officiel_2024- 2025…

employeurs pourraient également avoir l’obligation d’informer les travailleurs des situations où ils sont soumis à des décisions prises par des SIA. Dans la…

rédigée ainsi : « Je fais suite à la décision rendue le 18 décembre 2025 dans le cadre de la demande d’accès à l’information Dossier 2025-11444, concernant…

2024-2025 : RP 176 ; p 814 de l’étude des crédits 2025-2026 ; − Entente 2023-2024 : RP 269 ; p 716 de l’étude des crédits 2024-2025 ; − Entente 2024-2025 :…

organismes pourra prioriser les recommandations auxquelles il prévoit répondre, considérant l’ampleur du rapport. N’hésitez pas de plus à amorcer des…