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BÉNÉFICIAIRES POUR LES EXERCICES 2025-2026 ET 2026-2027 PRÉSENTÉE EN OCTOBRE 2025, SÉQUENCE 9 0600_2025-10 Page couverture MRNF 1 - Eng.Fin_Form…

demande, sur le mode d'accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l'application de l'article 9 (notes personnelles…

physiques, de sports, de loisirs actifs ou de plein air (PAFprojets) MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION 2023-2026 Coordination et rédaction Direction du sport, du…

mesures ou des projets prévus. 2.3. Période d’application Le présent cadre normatif entre en vigueur au moment de son approbation et vient à échéance le 31…

Mesure 3993 (2026-04-13) Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation 1 | P a g e Initiative ministérielle L’ARTERRE en région Des…

« La Loi »). Également, certains de ces documents sont sous forme d’ébauche. L’article 9 de la Loi indique que le droit d’accès ne s’applique pas à ces…

pour favoriser une certaine harmonisation dans leur application. Précisions que le CRTC doit rendre une décision complémentaire en début d’année 2026. Elle y…

souhaitée pour l’hiver 2026, soit au moment de sa sanction. Pour des raisons pratiques et technologiques, l'application de certaines dispositions sera…

Programme Innovation Bois 2023-2026 Volet 1 : Innovation Volet 2 : Bois de qualité inférieure Guide du requérant Mars 2023 Programme Innovation Bois 2023-…

matière de sport, de loisir actif, d’activité physique et de plein air (PAFILR) CADRE NORMATIF 2025-2026 Coordination et rédaction Direction du sport, du…