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Cap Beau‐Soleil Primaire Ajout d'un gymnase (432 m2) à l'école Cap Beau‐Soleil, située à Caplan Non Oui Non 180 432 m^2 Aucune 2 2,7 Oui Non…

RÉSULTATS 2 150 $ 2 757 $ 20 000 $ 28 719 $ 110 $ 540 $ 0 $ PRÉVISIONS RÉSULTATS 2 498 800 519 338 800 $ 3 354 $ PRÉVISIONS RÉSULTATS 3 111 3 840 63 $ 1 500…

l'annexe 2 du mois de juillet 2023 AIDE FINANCIÈRE AUX PARTENAIRES (25 000 $ ET PLUS) PROGRAMME DE SUBVENTIONS NORMÉES PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT ET DE…

remboursables 2.1.4 Reports 2.1.5 Autres dépenses fiscales 2.1.6 Mesures présentées à titre informatif 2.2 Taxe sur le capital 2.2.1 Taux réduits, exemptions…

S AUTOCHTONES Dépôt légal – juin 2021 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISBN 978-2-550-89445-2 (PDF) © Gouvernement du Québec – 2021 Photo de…

des taux horaires maximums pour plusieurs titres d’emploi de 2 Le montant exact des charges sociales est de 16.932 % en 2023 selon l’onglet 2.2 du Guide des…

1,8 0,7 2,2 2,2 1,0 0,2 0,3 0,1 Centre de services scolaire de Charlevoix (731000) Présecondaire (PRESEC) 29 8 8 10 7 14 7 10 8 7 5 1,6 1,5 2,2 1,2 0,4 2,8…

biologique. Il y a du bovin, du laitier, etc. Il n’y a pas d’hyperproduction. La MRC d’Avignon est la 2e MRC en importance pour la production agricole en…

Ventes de biens et services Ventes de services 2 416 2 685 90 % 2 306 2 218 104 % CS Sous-total 2 416 2 685 90 % 2 306 2 218 104 % TOTAL 2 416 2 685 90 % 2…

l’atmosphère (chapitre Q-2, r. 4.1; ci-après « RAA »), le Règlement sur les halocarbures (chapitre Q-2, r. 29; ci-après « RH »), le Règlement sur la qualité…