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RFA2021_MAI

pdf 454 Ko RFA2021-MAI.pdf

Numéro de résolution du CA ou de l'exécutif Code de nature 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 Total 01 02 03 04 05 06 07 08 09 01…

Mise à jour : 18 février 2022

Notes du Ministère et toutes communications (non seulement à la municipalité, mais à d’autres organismes ou ministères concernés) sur la réfection d’une piste d’hébertisme et la réalisation d’un sentier de vélo de montagne concernant l

pdf 6,75 Mo 23-520_Diffusion.pdf

repoussée au 9 mars 2024. La date butoir pour terminer les travaux a été repoussée au 31 décembre 2026. Pour toutes questions, vous pouvez joindre l’analyste…

Mise à jour : 20 mars 2024

La Laïcité : le choix du Québec. Regards pluridisciplinaires sur la Loi sur la laïcité de l'État

pdf 8,88 Mo Laicite-Le_choix_du_Quebec.pdf

justice et aux agents de la paix la liste n’est pas exhaustive m’apparaît tout autant justifiée. L’État, dont les contours et les attributs nous sont…

Mise à jour : 14 juin 2021

Calculs définitifs des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2021-2022

pdf 1,52 Mo calculs-subventions-fonctionnement-universites.pdf

22-404-22_w2 Table des matières Liste des tableaux…

Mise à jour : 22 juin 2022

Calculs définitifs des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2022-2023

pdf 1,52 Mo Calculs-fonctionnement-subventions-universites-2022-2023.pdf

23-405-25-w2 Table des matières Liste des tableaux…

Mise à jour : 6 juillet 2023

Les médias écrits et les accommodements raisonnables - L’invention d’un débat

pdf 829 Ko RA_potvin-maryse-medias_2007_MCE.pdf

es. La conclusion dégage l’ensemble des grands constats de cette analyse. Nous avons analysé le traitement médiatique et les discours d’opinion dans les gran…

Mise à jour : 18 décembre 2018

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 27 Mo 202402-27_DE.pdf

elles sont installées. Les dalles de béton armé doivent avoir une épaisseur proportionnellement plus grande que celle exigée en vertu du paragraphe 2 du…

Mise à jour : 23 février 2024

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec, version révisée

pdf 1,91 Mo Regles-budgetaires-universites-2019-2020-juin.pdf

internationaux de grande envergure. 49 La venue d’étudiants internationaux crée une dynamique nouvelle dans les villes où ils s’installent et l’accueil…

Mise à jour : 29 novembre 2021

Contribution des coordonnateurs des groupes de travail de la société civile conditions gagnantes et principes partagés

pdf 1,33 Mo copt-document-plan-electrificationqc-oct019-v05.pdf

pourrait économiser l'équivalent de la consommation électrique annuelle de toutes les habitations du grand Montréal (Écohabitation, Le potentiel…

Mise à jour : 23 novembre 2020

Rapport financier consolidé 2022 – Sommation des données – Régies intermunicipales

pdf 3,55 Mo RAP_financier_2022_sommation_regies_intermunicipales.pdf

Régies intermunicipales Pour 139 Régies intermunicipales au 16 janvier 2024 Régies intermunicipales Liste des organismes absents Absent(s) : R1251 Régie…

Mise à jour : 29 avril 2024

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Calculs définitifs des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2021-2022

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Les médias écrits et les accommodements raisonnables - L’invention d’un débat

Note de service - Planification des activités publiques

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec, version révisée

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