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1er avril 2013 au 31 mars 2016. Les montants 2016-2017 sont provisoires et tirés des états financiers non audités au 31 mars 2017. Les conférences régionales…

Dominique Jodoin Secrétaire générale Responsable de l’accès aux documents 2025-000172/2024-152 ORIGINAL SIGNÉ Ministère des Affaires municipales et de…

bien-être animal, Le Vétérinarius, avril 2017, vol. 33, no 2. ÉDUCALOI. Le secret professionnel, https://www .educaloi .qc…

FINANCIERS Économie et Innovation FONDS DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ANNEXE Page 5 de 10 DocuSign Envelope ID: 3D26F41D-1828-4636-9763-E672E3342923 [...]…

la Société du Plan Nord prévoit que, pour engager la Société, les actes ou documents doivent être signés par le président-directeur général ou le président…

l’Immigration de la Diversité et de l’Inclusion. 2 RLRQ, chapitre C-26. 3 Ibid., art.16.10, par.1˚. http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/C-26…

est absente, communiquer avec le demandeur (par téléphone ou au comptoir) et l’aviser qu’il doit signer sa demande. L’absence de l'avis de présentation ne…

prévue entre le 1er avril 2021 et le 31 mars 2022. Elle met également en évidence l’état d’avancement des dossiers du plan sur les six (6) premiers mois de…

prévue entre le 1er avril 2021 et le 31 mars 2022. Elle met également en évidence l’état d’avancement des dossiers du plan sur les six (6) premiers mois de…

charges subissent une force d’attraction lorsqu’elles sont de signes contraires et une force de répulsion lorsqu’elles sont de même signe. L’apparition de…