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Affaires Municipales et de l’Habitation (MAMH) Autorité régionale de transport métropolitain (ARTM) Société de transport de Montréal (STM) Ville de…

décès, une maladie ou un accident d’une personne dont la personne assurée est la tutrice légale ou le tuteur légal. 3.4.1.15 Nonobstant l’article relatif aux…

totale ou partielle de ce document est autorisée, à condition que la source soit mentionnée. Dépôt légal Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2021…

Québec Festivals et Événements Québec Hôtellerie Champêtre Société des attractions touristiques du Québec Société des musées québécois Société du réseau…

Québec 2 Société de développement et de mise en valeur du Parc olympique Aucune compensation tenant lieu de taxes foncières Aucune compensation payable par…

ont perdu la vie lors des événements. De telles inondations génèrent des coûts importants pour la société. Pour les inondations de 2019, le ministère de la…

être détectable par les personnes ayant une déficience visuelle (Société Logique, 2014; Ville de Québec et IRDPQ, 2010; INLB et Société Logique, 2013). 3.4.2…

education.gouv.qc.ca. © Gouvernement du Québec Ministère de l’Éducation, 2025 ISSN 1927-131X Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec,…

education.gouv.qc.ca. © Gouvernement du Québec Ministère de l’Éducation, 2023 ISSN 1927-131X Dépôt légal - Bibliothèque et Archives nationales du Québec,…

En matière de parité, la Loi sur la gouvernance des sociétés d’État prévoit que les conseils d’administration de ces sociétés doivent être constitués à parts…