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DO_demande_acces_2025-08-21-004_partie1_MAPAQ.xlsx

xlsx 29 Ko DO_demande_acces_2025-08-21-004_partie1_MAPAQ.xlsx

poste au MAPAQ au 31 mars Région 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 2025 01 Bas-Saint-Laurent 11 13 14 11 11 10 11 11 12 12 12…

Mise à jour : 15 septembre 2025

Bilan 2020-2021 du Plan de Protection du Territoire Face aux Inondations

pdf 2,07 Mo BIL_2020_2021_PPTFI.pdf

initiative, le gouvernement a décidé de prolonger l’échéance associée au projet INFO-Crue jusqu’en 2025. De plus, en mars 2021, le gouvernement a octroyé une…

Mise à jour : 4 juillet 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi instituant la prestation de services de garde éducatifs à l’enfance par les personnes reconnues à titre de responsables d’un service de garde éducatif en communauté

pdf 658 Ko 2025-0214_air.pdf

où des RSGE en communauté pourraient fournir des services de garde dans 10 un même immeuble. Cette orientation permet de favoriser la mise en place de…

Mise à jour : 12 janvier 2026

RAA_Region_03_VC.pdf

pdf 1,83 Mo RAA_Region_03_VC.pdf

Rapport annuel d’activités 2024-2025 – Protectrice régionale de l’élève – Région du Cap-Diamant 1 Rapport annuel d’activités 2024-2025 – Protectrice…

Mise à jour : 16 novembre 2025

Bilan provincial de l’exploitation du vison d’Amérique (2012-2021)

pdf 1,77 Mo bilan-exploitation-vison.pdf

d’Amérique depuis la mise en œuvre du Plan de gestion des animaux à fourrure au Québec 2018‑2025 (PGAAF 2018-2025). Il s’agit d’une occasion de faire un…

Mise à jour : 16 janvier 2026

Liste des fournisseurs de services ayant conclu un contrat de services de gré à gré de sténographie et Liste des mandats de notes sténographiques en français transmis aux sténographes pour les palais de justice de la région métropolitaine - BSM-2

pdf 433 Ko DAI_no_BSM-2025-005326.pdf

Rosa Fanizzi 2025-03-19 2 Montréal Rosa Fanizzi 2025-03-19 5 Montréal Rosa Fanizzi 2025-03-19 2 Montréal Rosa Fanizzi 2025-03-19 6 Montréal Rosa Fanizzi 2025…

Mise à jour : 8 août 2025

CQTS.pdf

pdf 218 Ko CQTS.pdf

en santé 2025-2035 rendue publique en août 2025 (la Stratégie nationale), « il est estimé que chaque dollar investi pour des interventions préventives…

Mise à jour : 30 janvier 2026

Microsoft Outlook - Mémo

pdf 11,61 Mo 202510-48_DE.pdf

COURRIEL Le 5 novembre 2025 DEMANDEUR N/Réf. : 202510-48 Objet : Demande d’accès à l’information Monsieur, Nous faisons suite à votre demande d’accès à…

Mise à jour : 5 novembre 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 569 Ko 202511-55_DE.pdf

Capitale-Nationale-2025-02-27 et 2025-02-28 41 721,58 $ 2025-02-27 2025-03-19 600654600 Compagnie de location d'autos Enterprise Canada, La Location de…

Mise à jour : 19 décembre 2025

Mémoire concernant le Projet de loi favorisant l’équité dans l’accès aux services de garde éducatifs à l’enfance subventionnés dispensés par les titulaires de permis

pdf 226 Ko 2025-0016_memoire.pdf

1 MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Madame Suzanne Roy Le 17 mars 2025 Ministre de la Famille TITRE : Projet de loi favorisant…

Mise à jour : 3 avril 2025

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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi instituant la prestation de services de garde éducatifs à l’enfance par les personnes reconnues à titre de responsables d’un service de garde éducatif en communauté

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