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suivants : o Dépôt des actes de procédures et des demandes o Gestion du dossier judiciaire, des registres et du dossier du juge o Notification et…

sur demande, le personnel au sujet de la Directive; o Tenir un registre des communications; o Préserver la confidentialité du registre constitué. 7.…

situations de communication 2. Reconnaître le registre de langue utilisé par des locuteurs hispanophones dans différentes situations de communication : 3. le…

y a lieu, de produire des documents; QUE le ministre puisse faire les corrections nécessaires au registre de vaccination dès la révocation du code QR.…

arrival If you have been in Québec for less than six months, indicate your native language during registration to access interpretation services. *Your…

Remysen – Élaborer le cadre théorique du PLFQ et offrir un service-conseil pour la mise en place du registre des éléments désignés. 45 000 $ 2024-2025…

communautaire et l’action bénévole; en simplifiant l’accès aux services gouvernementaux et aux registres de l’État. VISION Une organisation moderne, misant…

signifie pour la communauté. 1I-1. Bien inscrit au Registre du patrimoine culturel Si applicable 1 par immeuble Identifier les immeubles inscrits au Registre…

la procédure jointe en annexe. bouna2 Texte surligné Pour les annotations suivantes consulter le registre des titres miniers (informatique) Date de la…

la section « Comment contacter la direction régionale ». Ce document doit être conservé dans le registre d’exploitation de l’OMAEU. Des consignes sont…