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2025-2026_T3_Q18 Hors Canada - Manque rapport de mission (1).xlsx

pdf 235 Ko 2526_t3-art18b_deplacement-ministres-tes-horscanada.pdf

r.2) Divulgation des renseignements relatifs aux dépenses Exercice financier :2025-2026 Trimestre : octobre à décembre 2025 Du Au Montant Description Nom et…

Mise à jour : 19 mars 2026

RAA_Region_08_VC.pdf

pdf 1,85 Mo RAA_Region_08_VC.pdf

scolaire Western Québec, 28 janvier 2025; - Centre de services scolaire des Portages-de-l’Outaouais, 3 février 2025; - Centre de services scolaire de…

Mise à jour : 16 novembre 2025

Rapport de mission Paris, Lyon et La Haye

pdf 306 Ko rapport-mission-france-pays-bas.pdf

la finance et l'investissement verts 2025 de l’OCDE à Paris; • Concrétiser la Déclaration d’intention entre le Gouvernement du Québec et des Pays- Bas…

Mise à jour : 24 mars 2026

Mandat accordé à l’auditeur indépendant des établissements d’enseignement collégial privés non agréés aux fins de subventions

pdf 464 Ko Mandat-auditeur-coll-priv-non-agrees.pdf

indépendant des établissements d’enseignement collégial privés non agréés aux fins de subventions Juin 2025 Coordination et rédaction Direction de…

Mise à jour : 27 juin 2025

SMQ.pdf

pdf 2,40 Mo SMQ.pdf

pour un total de 2 3,88 M$ en 2024 -2025. − Des crédits non permanents , provenant de la mesure des dimanches gratuits, ont porté l’enveloppe annuelle à…

Mise à jour : 20 janvier 2026

Délai médian pour obtenir un jugement au fond et délai moyen d’audition à la Division des petites créances, limite monétaire de recouvrement et médiation obligatoire – BSM-2025-005504

pdf 825 Ko DAI_no_BSM-2025-005504.pdf

s 574 591 625 668 230 176 228 306 Date d'extraction : 2025-10-15 * Les données pour l'année 2025 sont partielles et préliminaires au 31 août 2025.…

Mise à jour : 28 octobre 2025

2512021-399_-_Document_final_partie_28.pdf

pdf 6,74 Mo 2512021-399_-_Document_final_partie_28.pdf

de 1875 et de 1910 (Tremblay et Tanguay 1987 :102). 8.3 Résultats de l’intervention Cette section a pour but de présenter l’ensemble des résultats lié à la…

Mise à jour : 8 janvier 2026

Nombre d'absolutions conditionnelles ou inconditionnelles avec un code statistique A, H ou I ainsi que le nombre de condamnations liées à la possession d’armes à feu prohibées – BSM-2026-005807

pdf 250 Ko DAI_no_BSM-2026-005807.pdf

H et I, entre 2018 et 2025 • Le nombre d’absolutions conditionnelles et inconditionnelles pour les accusations d’agressions sexuelles et de contacts sexuels…

Mise à jour : 12 mars 2026

Rapport d'examen de plainte

pdf 578 Ko Rapport_5132-24-001.pdf

(trimestres automne 2024, hiver 2025 et été 2025 combinés) ; et (c) satisfaire à toutes ces exigences, à défaut de quoi, être exclue du Programme. •…

Mise à jour : 15 avril 2025

Demande d'accès aux documents liés à l’analyse de la demande de soutien financier soumise par le Centre de la communauté sourde du Montréal métropolitain (CCSMM) au Secrétariat à l’action communautaire autonome et aux initiatives sociales (SAC

pdf 437 Ko AI_M20253285_Demande_Acces_Analyse_Soutien_Financier_CCSMM_SACAIS.pdf

: 418 643-4820 Télécopieur : 418 646-6519 acces@mess.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 22 juillet 2025 Bonjour, Conformément aux dispositions de la Loi sur…

Mise à jour : 24 juillet 2025

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Nombre d'absolutions conditionnelles ou inconditionnelles avec un code statistique A, H ou I ainsi que le nombre de condamnations liées à la possession d’armes à feu prohibées – BSM-2026-005807

Rapport d'examen de plainte

Demande d'accès aux documents liés à l’analyse de la demande de soutien financier soumise par le Centre de la communauté sourde du Montréal métropolitain (CCSMM) au Secrétariat à l’action communautaire autonome et aux initiatives sociales (SAC

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