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Le territoire et ses occupants - Document de soutien au plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine

pdf 3,70 Mo DS_PAFIT_Territoire_Gaspesie.pdf

eoegl.msp.gouv.qc.ca%2Fws%2Fmffpecofor.fcgi&wmsLayers=(ca_feux_prov_2000:igoz26,ca_feux_prov_1991:igoz25,ca_feux_prov_1988:igoz24,ca_feux_prov_1983:igoz23,ca…

Mise à jour : 22 août 2024

Copie des lettres transmises par le Ministère aux universités québécoises au cours de l'été 2024 annonçant une compression des budgets de rénovations et d'entretien des universités.

pdf 1,64 Mo 24-357_Diffusion.pdf

lapresse.ca/actualites/education/2024-09-06/restrictions-budgetaires-imposees-aux-cegeps-et-aux-universites/des-dizaines-et-des-dizaines-de-travaux-mis-en-ve…

Mise à jour : 5 novembre 2024

Follow-up report of the public consultation on the operational integrated forest management plan (PAFIO) 2023-2028 - Nord-du-Québec region

pdf 880 Ko RA_PAFIO_NDQ_UA026-61_sept2025_ang.pdf

office hours. https://www.quebec.ca/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/forets/planification-forestiere/plans-regionaux-consultations…

Mise à jour : 2 mars 2026

2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 2

pdf 21 Mo DAI_2023-092_approbation_amenagement_la_peche_partie2.pdf

Télécopieur : 418 643-1795 Courriel : mioistre@mamh.gouv.qc.ca www.mamh.gouv.qc.ca Montréal Édifice Loto-Québec, 9' étage 500, rue Sherbrooke Ouest,…

Mise à jour : 25 août 2023

2023-24-018.pdf

pdf 2,53 Mo 2023-24-018.pdf

Voici l'adresse à laquelle ils peuvent être consultés: https://www.registres.environnement.gouv.qc.ca/ordonnances/index.htm De plus, nous vous…

Mise à jour : 13 février 2025

Liste des technologies admissibles au financement – Programme Écocamionnage

pdf 365 Ko Ecocamionnage_Liste-des-technologies-admissibles.pdf

www.transports.gouv.qc.ca • écrire à l’adresse suivante : Direction générale des communications Ministère des Transports et de la mobilité durable 500,…

Mise à jour : 26 novembre 2025

Utilisation de l’accotement par les autobus : Guide des consignes aux conducteurs et aux organismes formateurs

pdf 413 Ko guide-consignes_UAB.pdf

des Transports au www.transports.gouv.qc.ca; ▪ écrire à l’adresse suivante : Direction des communications Ministère des Transports 500, boulevard…

Mise à jour : 28 avril 2025

Rapport de suivi des consultations publiques 2021 du PAFIO – Outaouais

pdf 0,92 Mo RA_Suivi_PAFIO_2021_Outaouais_MFFP.pdf

outaouais.foret@mffp.gouv.qc.ca Diffusion Cette publication est disponible uniquement en ligne à l’adresse suivante : Aménagement forestier en Outaouais |…

Mise à jour : 20 septembre 2024

Cahier d'attribution des équivalences pour des acquis scolaires obtenus au Canada, à l'extérieur du Québec

pdf 881 Ko Cahier-attribution-equivalence-acquis-canada-exterieur-quebec.pdf

5 6 7 8 9 I II III 18 Chapitre 1 ALBERTA, NUNAVUT ET TERRITOIRES DU NORD-OUEST 1 Alberta, Nunavut et Territoires du Nord-Ouest 1.1 CLASSES COMPARABLES AU…

Mise à jour : 25 avril 2024

Exemple d'avis d'évaluation résidentielle

pdf 165 Ko AvisEvaluation_Residentielle.pdf

rue de la Gare, Saint-Jacques-la-Rochelle (QC) G1S 1Y2 www.mrcdelaseigneurie/evaluationfonciere.qc.ca Identification de l'unité d'évaluation Adresse : 254,…

Mise à jour : 27 juin 2025

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