Résultats de recherche

Entente CSN sur les clauses nationales des CPE (2023-2028)

pdf 1,70 Mo FSSS-CSN-Entente-nationale-CPE-2023-2028.pdf

1er avril 2025 est majoré de 2,00 % avec effet le 1er avril 2025. Cette majoration additionnelle s’applique suivant la majoration du paramètre général…

Mise à jour : 24 juillet 2025

Documents administratifs concernant le centre de services scolaire des Monts-et-Marées (CSSMM) tel que la liste des bâtiments et des écoles, avec leur année de construction et leur cote de vétusté, liste des travaux et coûts des 10 dernières anné

pdf 1,96 Mo 24-728_Diffusion.pdf

ent : français. Observations Prévisions 2019-2020 2020-2021 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 2028-2029 2029-2030…

Mise à jour : 26 mars 2025

Programme d'obligations vertes - Juin 2023

pdf 1,07 Mo AUTFR_Presentation_ObligationsVertes_Juin_2023.pdf

en 2025; • accroître de 69,5 % à 88,6 % les déplacements ayant recours à l’électricité sur son réseau de 2015 à 2025; • réduire de 6 % ses émissions de GES…

Mise à jour : 24 avril 2026

Plan d’action en sécurité routière 2023-2028

pdf 671 Ko Plan_action_securite_routiere_2023-2028.pdf

évaluer de nouveaux aménagements qui pourraient éventuellement être intégrés dans la norme. 2024 Note au concepteur diffusée 8.2 Intégrer des aménagements…

Mise à jour : 22 août 2023

L'enfouissement des animaux morts à la ferme

pdf 854 Ko GM_guide-enfouissement-animaux-morts_MAPAQ.pdf

1 2 L’ENFOUISSEMENT DES ANIMAUX MORTS À LA FERME DOCUMENT RÉVISÉ EN 2025 RÉDACTION ET MISE À JOUR, ÉDITION 2025 Joanie Côté, Mathieu Lamontagne et Ève…

Mise à jour : 7 mai 2025

Plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Unité d'aménagement 086-51 - Abitibi-Témiscamingue

pdf 2,99 Mo PL_PAFIT_Abitibi_UA8651.pdf

e-2024-En-vigueur-au-1er-avril-2025-4.0.0.pdf…

Mise à jour : 29 juillet 2025

Dossiers comprenants des amendes compensatoires et/ou des dédommagements aux victimes - BSM-2026-005736

pdf 363 Ko DAI_no_BSM-2026-005736.pdf

paiement 2025-07-15 2024-06-01 1 378 670,00 $ 705-01-113210-209 001 Code criminel Entente de paiement monétaire 2025-01-03 8 000,00 $ 760-01-109883-238 001…

Mise à jour : 3 mars 2026

Dossiers comprenants des amendes compensatoires et/ou des dédommagements aux victimes - BSM-2026-005736

pdf 363 Ko DAI_no_BSM-2026-005736.pdf

paiement 2025-07-15 2024-06-01 1 378 670,00 $ 705-01-113210-209 001 Code criminel Entente de paiement monétaire 2025-01-03 8 000,00 $ 760-01-109883-238 001…

Mise à jour : 3 mars 2026

Amendements au projet de loi n° 13, Loi visant à favoriser la sécurité et le sentiment de sécurité de la population et modifiant diverses dispositions

pdf 253 Ko 2026-0055_memoire.pdf

population et modifiant diverses dispositions a été présenté à l'Assemblée nationale le 10 décembre 2025. En continuité avec l'objectif du PL 13, soit…

Mise à jour : 23 mars 2026

Documents relatifs en matière d’achat québécois, en matière de sensibilisation aux enjeux de la diversité sexuelle et de genre, et à l’acceptabilité sociale

pdf 11,46 Mo DA-informations-variees-MRIF-20250703-003.pdf

LGBTQ+ Museum New York 14 janvier 2025 Oui Entretien avec Gay Center New York 21 janvier 2025 Oui Entretien avec New Jersey Pride Chamber of Commerce New…

Mise à jour : 23 juillet 2025

Résultats de recherche

Filtres

Entente CSN sur les clauses nationales des CPE (2023-2028)

Documents administratifs concernant le centre de services scolaire des Monts-et-Marées (CSSMM) tel que la liste des bâtiments et des écoles, avec leur année de construction et leur cote de vétusté, liste des travaux et coûts des 10 dernières anné

Programme d'obligations vertes - Juin 2023

Plan d’action en sécurité routière 2023-2028

L'enfouissement des animaux morts à la ferme

Plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Unité d'aménagement 086-51 - Abitibi-Témiscamingue

Dossiers comprenants des amendes compensatoires et/ou des dédommagements aux victimes - BSM-2026-005736

Dossiers comprenants des amendes compensatoires et/ou des dédommagements aux victimes - BSM-2026-005736

Amendements au projet de loi n° 13, Loi visant à favoriser la sécurité et le sentiment de sécurité de la population et modifiant diverses dispositions

Documents relatifs en matière d’achat québécois, en matière de sensibilisation aux enjeux de la diversité sexuelle et de genre, et à l’acceptabilité sociale

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca