Résultats de recherche

projet avant de remplir un formulaire d’impact et de ne remplir qu’un seul formulaire d’impact par type d’impact. La section qui suit identifie les…

Bureaux régionaux délivrant des certificats et des permis relatifs à la vente de pesticides ou à l’exécution de travaux comportant l’utilisation de…

L’ÉTABLISSEMENT ET LA OU LE PRESTATAIRE OU SA REPRÉSENTANTE OU SON REPRÉSENTANT Une fois que vous aurez rempli le formulaire, faites-le parvenir à un bureau…

dans un fureteur peut causer des problèmes lors du remplissage. • Transmettre le formulaire dûment rempli accompagné des documents exigés. Les fichiers…

chaque objectif, si plus d'une mesure est nécessaire pour l'atteindre, plusieurs fiches devront être remplies (une par mesure). Planification des…

document remplacé. Si vous souhaitez remplir le formulaire de façon interactive, vous devez l’enregistrer sur votre poste. Sinon, vous pouvez l’imprimer et…

demandée. L’analyse de cette demande sera effectuée à partir d’un dossier complet incluant le formulaire rempli, les documents à joindre et les informations…

et l’entretien de chaque indicateur choisis à l'étape 4. Pour chaque mesure, une fiche devra être remplie afin de consigner les informations pour la…

Vous devez remplir l’onglet « Classes 1 à 3 » si vous avez vendu ces pesticides au cours de l’année. Les champs à remplir sont décrits dans le tableau…

L’ÉTABLISSEMENT ET LA OU LE PRESTATAIRE OU SA REPRÉSENTANTE OU SON REPRÉSENTANT Une fois que vous aurez rempli le formulaire, faites-le parvenir à un bureau…