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demandes de renseignements particuliers de l’opposition officielle – Jeunesse. Étude des crédits 2025-2026 2 Si vous désirez contester cette décision, il…

réelle attribuée sous forme de bourses au cours de l’année financière. La somme qui sera versée par le Ministère à chacune des universités correspondra au…

100 lieux de retour au 1er septembre 2025; o 200 lieux de retour au 1er mars 2026; o 300 lieux de retour au 1er septembre 2026; o 400 lieux de retour au 1er…

Maintenant, pour la forme, qu’est-ce que le BLCHT veut? Quelque chose comme l’historique de la condition féminine? Quelle utilisation veut-on faire du…

(SSPBP)), au plus tard le 30 septembre 2026. La forme et les modalités du bilan devront être convenues préalablement avec le SSPBP, au plus tard le 31 août …

quatre à six mois pour l’application (décret) de l’article 3.49 de la Loi sur le ministère du Conseil exécutif (RLRQ, chapitre M-30). Une deuxième date de…

de s’appliquer même s’il devient visé en vertu de l’article 2.1 et vice-versa. • Préciser que les méthodes de calcul de l’allocation gratuite prévues pour un…

Lexius – Année 2025-2026 *Source de données EPM2 2 Coût budgété 32M $ Synthèse du tableau de bord Lexius au 31 juillet 2025 – Année en cours Consommation…

MRNF 1- Eng.Fin_Form2_MRNF_jan2024 2- Eng.Fin_Form3_MRNF_jan2024 3- 0600_eng_fin_MRNF_JAN-24 4- 0600_Annexe 1_Rexforêt inc._JAN-24 0600_2024-01.pdf Page…

d’emploi Taux horaire ($) Charges sociales(1) (%) Charges sociales ($) Durée pour 2025-2026(2) (H) Durée pour 2026-2027(2) (H) Durée pour 2027-2028(2) (H)…