Résultats de la recherche
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Rapport annuel de gestion 2024-2025 – Office des professions du Québec
pdf 5,03 Mo 24-25-RAG-18-09-2025-Accessible.pdf
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Règles budgétaires pour l'exercice financier 2025-2026 2ème édition- Centres de la petite enfance
pdf 1,10 Mo RB_CPE-2025-2026.pdf
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Programme d’appui aux partenaires pour l’accessibilité aux services de garde éducatifs à l’enfance (PAPASGEE)
pdf 559 Ko PAPASGEE-Guide-demandeur.pdf
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Programme d’appui aux partenaires pour l’accessibilité aux services de garde éducatifs à l’enfance (PAPASGEE)
pdf 559 Ko PAPASGEE-Guide-demandeur.pdf
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NV_2024-10-10Reponseavecdocbif.pdf
pdf 9,64 Mo NV_2024-10-10Reponseavecdocbif.pdf
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La sécurité incendie au Québec - Statistiques sur les incendies déclarés en 2016, 2017 et 2018
pdf 4,23 Mo stats_incendies_2016_2018.pdf
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Outils de priorisation des données ouvertes
xlsx 205 Ko Outil_priorisation_donnees_ouvertes__2_.xlsx
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Consultation nationale sur le territoire et les activités agricoles - Agir pour nourrir le Québec de demain
pdf 486 Ko ME_08__Voix__citoyenne.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires
pdf 1,52 Mo air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-autres-dispositions-07-2021.pdf
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