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Analyse d’impact réglementaire - Loi modifiant principalement la Loi sur la qualité de l’environnement en matière de consigne et de collecte sélective

pdf 451 Ko 2023-2394_air.pdf

et d’économies a été prévu ? X Au préalable : Durant la période de publication préalable du projet de règlement à la Gazette officielle du Québec ou lors la…

Mise à jour : 16 janvier 2024

Maintien du seuil et des plafonds de la période 2020-2021 décrétés par la ministre pour l’application des règles de passation de contrats municipaux

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2022/n-1-13-janvier-2022

936.0.4.1 du Code municipal Lire le contenu de la note numéro 1 Discrimination territoriale possible pour les contrats de construction Dépense égale ou supérieure à 105 700 $, mais inférieure à 264…

Mise à jour : 11 mars 2025

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres sur les modalités de détermination du nombre de postes de résidents en médecine disponibles dans les programmes de formation médicale postdoctorale 2023-2024

pdf 220 Ko 2022-2463_memoire.pdf

spécialisée du Nouveau-Brunswick. Le ministère de l’Enseignement supérieur (MES) a conclu une entente soutenant la formation de médecins à raison de quatre…

Mise à jour : 3 mars 2023

Demande de révision

pdf 480 Ko FO-0023-dem-revision.pdf

lecteur sur l’accessibilité : Ce document du ministère du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale respecte le standard ¬S G Q R I 0 0 8 - 0 2 du…

Mise à jour : 17 août 2023

Améliorer la gestion des matières fertilisantes - Réduction de 15 % des apports de matières fertilisantes azotées sur les superficies en culture

pdf 275 Ko FI_agriculturedurable_indicateur_azote_MAPAQ.pdf

principaux éléments associés à la nutrition des cultures qui influencent les rendements des différentes productions agricoles et le bilan des émissions de…

Mise à jour : 22 octobre 2020

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant les Modalités de détermination du nombre de postes de résidents en médecine disponibles dans les programmes de formation médicale postdoctorale 2022 2023

pdf 225 Ko 2021-2150_memoire.pdf

déterminées à l’aide d’une liste fournie par le ministère de la Santé du Nouveau-Brunswick. La préparation et l’application du contrat seront sous la…

Mise à jour : 25 février 2022

Tableau récapitulatif des ouvertures ou des suspensions des activités du milieu culturel en période de COVID-19

pdf 395 Ko TABLEAU-mesures-paliers-alerte.pdf

TABLEAU RÉCAPITULATIF DES OUVERTURES OU DES SUSPENSIONS DES ACTIVITÉS DU MILIEU CULTUREL EN PÉRIODE DE COVID-19 MISE À JOUR DU 14 MARS 2022 1 Secteur…

Mise à jour : 15 mars 2022

Présentations des fournisseurs - Février 2023

/gouvernement/ministeres-organismes/cybersecurite-numerique/cadre-legal-transparence/acces-information-2/vitrine-technologique-relations-ministere-entreprises/presentation-fournisseur-fevrier-2023

Leveder Vitrine technologique #5 9 février 2023, de 14 h à 15 h Fournisseur : CyberArk Présentation : CyberArk : Introduction à la gestion des comptes à hauts privilèges Présentateurs : Michel…

Mise à jour : 25 octobre 2024

Présentations des fournisseurs - Février 2023

/gouvernement/ministeres-organismes/cybersecurite-numerique/cadre-legal-transparence/acces-information-3/vitrine-technologique-relations-ministere-entreprises/presentation-fournisseur-fevrier-2023

Leveder Vitrine technologique #5 9 février 2023, de 14 h à 15 h Fournisseur : CyberArk Présentation : CyberArk : Introduction à la gestion des comptes à hauts privilèges Présentateurs : Michel…

Mise à jour : 25 octobre 2024

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère de la Culture et des Communications

pdf 11,68 Mo rapport-annuel-gestion-MCC-2023-2024.pdf

l’Allemagne ont été à l’honneur du Venice Production Bridge, qui a eu lieu du 31 août au 5 septembre 2023, dans le cadre de la 80e édition du Festival…

Mise à jour : 26 septembre 2024

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Améliorer la gestion des matières fertilisantes - Réduction de 15 % des apports de matières fertilisantes azotées sur les superficies en culture

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Présentations des fournisseurs - Février 2023

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Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère de la Culture et des Communications

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