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communication et Arts visuels 50013 46,84 Arts, lettres et communication 500A1 48,67 Musique et Arts visuels 50113 24,99 Musique 501A0 19,74 Arts visuels…

Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une…

relever le requérant du défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). 25-811_DÉCISION-MES_signée 25-811 Réponse AC_Demande_accès_25-811 Extraits art.…

préparés au sein du ministère du Conseil exécutif ou du secrétariat du Conseil du trésor, ou au sein d’un autre organisme public dans la mesure où ils sont…

préparés au sein du ministère du Conseil exécutif ou du secrétariat du Conseil du trésor, ou au sein d’un autre organisme public dans la mesure où ils sont…

1 251 858, 1 251 859 et 6 304 572 (45°27'04.7"N -73°51'49.7"O) (voir carte en annexe). Arts. 53-54 Arts. 53-54 Arts. 53-54 2 7 Manipulation(s),…

revenus totaux de 1 M$ et plus qui vont chercher le plus de financement privé. *Dance, arts du cirque, arts visuels, arts numériques, cinéma et vidéos,……

Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une…

Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une…

de services monétaires à Revenu Québec — — — — — — TOTAL –1,5 –3,5 –3,0 –3,0 –3,0 –14,0 (1) Les crédits seront versés au ministère du Travail, de l’Emploi…