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l’emploi ASM-2 » (catégorie d’aide 14), l’aide deviendra nulle. Or, puisque les revenus de PCU sont considérés comme des revenus de travail, un carnet de…

|Ministère de la Culture et des Communications 19 ENJEU 2 : L’aménagement culturel du territoire comme véhicule de l’identité québécoise Orientation 2 :…

appareils électriques et électroniques, les équipements industriels, les systèmes d’éclairage et les véhicules automobiles. Afin de réduire la pression sur…

pour chacun des quatre éléments principaux ana- lysés, nous avons travaillé à créer des sous- catégories qui permettaient de classer les éléments…

administratives-réduction de fréquence, prestation électronique, exemption partielle d’une certaine catégorie d’entreprises, etc.) 0 0 0 0 Effets nets…

du domaine de l’État. Le PATP est conçu à l’échelle d’une région administrative. Il établit et véhicule les orientations du gouvernement pour l’utilisation…

multifonctionnel et réaménagement des aires de circulation des véhicules sur le terrain de l’école. Cela a diminué la vitesse des véhicules devant l’école et…

est établi tant par catégorie de personnel que pour l'ensemble de ces catégories. Traitement de la concordance 3 Pour chaque catégorie de personnel et…

administratives-réduction de fréquence, prestation électronique, exemption partielle d’une certaine catégorie d’entreprises, etc.) Effets nets concernant…

la réalité des minorités visibles du Québec et de l’expérience que vivent les enfants selon la catégorie à laquelle ils appartiennent. Caractéristiques des…