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....................................................... 3 2. Bénéficiaires de GA, de PRAU et de contrats de gré à gré et acheteurs sur le marché libre…

vous adapter à chaque contrat; en effet, si le marché ne vous le permet pas, vous ne serez pas en mesure d’utiliser des critères liés au développement…

......................................................... 3 2. Bénéficiaires de GA, de PRAU, de contrats de gré à gré et acheteurs sur le marché libre…

%. La valeur médiane27 des résultats de 2017 était de 91 000 CBI/ml, alors qu’elle est passée à 65 000 CBI/ml en 2022, ce qui consiste en une diminution de…

Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du con…

par le projet de loi. Dans la plupart des cas chez ces artistes, les contrats sont davantage des contrats de vente ou des contrats d’entreprise dans lesquels…

rapports, des documents, des preuves de résultats, des pièces justificatives ou des livrables en lien avec le projet. Minimalement, les indicateurs de résult…

le dernier octroi de contrat en 2019 pour la réalisation des analyses d’intégrité et cinq appels d’offres publics sans soumissionnaire conforme, le Ministère…

organisme de l’Administration ne peut conclure de contrat avec cette entreprise ni lui octroyer de subvention en vertu de l’article 152.1 de la Charte. Les c…

transphobie. Rapport annuel de gestion 2023-2024 | 21 2. LES RÉSULTATS 2.1 Plan stratégique Résultats relatifs au plan stratégique Sommaire des résultats…