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RSGE tient un registre de remplacement indiquant le nom de la remplaçante, le nombre de jours et le nombre d’heures par jour de remplacement. Les…

du Québec; • les organismes inscrits au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA), incluant leurs sous-traitants inscrits à ce reg…

sur la délivrance des permis de courtiers ou d’agences; 3. Règlement sur les dossiers, livres et registres, la comptabilité en fidéicommis et l’inspection…

nécessitant le port de protecteurs auditifs, aux rapports de mesurage, ainsi qu’à la tenue d’un registre. 2 Le Règlement sur le représentant à la prévention…

l’entreprise titulaire du permis Nom de l’entreprise : (personne physique ou morale inscrite au registre des entreprises du Québec) Nom de la garderie :…

votre signature. Pour obtenir les coordonnées d’un commissaire à l’assermentation, consultez le Registre des commissaires à l’assermentation ou adressez-vous…

than a DCS program, you must enter the program code provided by your college upon admission or registration. If in doubt, or if your program is not listed,…

TIONS 1.​ AUGMENTER LA TRANSPARENCE EN LIEN AVEC LE FINANCEMENT PUBLIC 1.1.​ Mettre en place un registre centralisé des aides publiques octroyées par le…

Approbation de la présente politique. La sous-ministre associée des services de justice et des registres - Assure la mise en œuvre et l’application de la…

Les entreprises ou organismes doivent satisfaire aux exigences suivantes : • être immatriculées au registre des entreprises du Québec; • être situées au…