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Documents, correspondances, notes de réunion, rapports, mémos, procès-verbaux ou verbatims de réunion permettant de chiffrer les montants consacrés ou déboursés pour les frais de scolarité des étudiants étrangers français dans les établissemen

pdf 430 Ko 24-34_Diffusion.pdf

4%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/A-23.1?&digest= http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/E-18?&digest=…

Mise à jour : 4 juin 2024

Évaluation du Programme de soutien aux fédérations sportives québécoises

pdf 2,16 Mo Programme-soutien-federations-sportives-rapport-evaluation.pdf

RôLE ET COM pO SI TION DU COMI TÉ D’ÉvA LUA TION Le rôle du comi té d’éva lua tion est de bien défi nir le man dat de l’éva lua tion, de contri buer à…

Mise à jour : 6 février 2024

2023-170 – Documents du MAMH à l'intention de la Ville de Québec concernant la prolongation de délai pour l'adoption des documents visés à l'article 59 de la LAU

pdf 382 Ko DAI_2023-170_prolongation_delai_documents_lau.pdf

023-170 ORIGINAL SIGNÉ mailto:7stcyr@gmail.com Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels…

Mise à jour : 25 janvier 2024

2023-136 – Raison expliquant le délai d'information sur le changement de statut d'un terrain de Gatineau – à risque de glissement de terrain

pdf 1,13 Mo DAI_2023-136_changement_statut_terrain_gatineau.pdf

Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 Télécopieur : 418 644-9863 www.mamh.gouv.qc.ca Québec, le 9 novembre 2023 Madame…

Mise à jour : 9 novembre 2023

Document_22-03-028-JF.pdf

pdf 171 Ko Document_22-03-028-JF.pdf

importante. Pour obtenir des renseignements additionnels, consultez notre site Internet à l’adresse www.mrnf .gouv.qc.ca/cadastre ou communiquez avec le…

Mise à jour : 29 mai 2023

Unitee_santee_internationale.pdf

pdf 205 Ko Unitee_santee_internationale.pdf

Directrice Unité de santé internationale - Université de Montréal www.usi.umontreal.ca karina.dubois-nguyen@umontreal.ca http://www.usi.umontreal.ca/…

Mise à jour : 17 février 2026

Forêt ancienne de la Petite-Rivière-Cascapédia, sapinière à bouleau jaune et à thuya

pdf 433 Ko foret-ancienne-petite-riviere-cascapedia.pdf

ont assuré la pérennité du couvert forestier. Le sa- pin, le bouleau jaune et le thuya occidental com- posent l’essentiel de la régénération. La composition…

Mise à jour : 11 mars 2025

Stratégie contractuelle – Des pistes de réflexion

pdf 92 Ko PEX_strategie_contractuelle_pistes_reflexion.pdf

l’appel d’offres public. https://www.mamh.gouv.qc.ca/fileadmin/publications/plainte_gestion_contractuelle/gestion_contractuelle/guide_modes_adjudication.pdf…

Mise à jour : 16 décembre 2022

2023-168 – Protocoles d’ententes pour les aides financières attribuées à Saint-Lucien en 2023 dont TECQ 2019-2023, PAVL (AIRRL) #154217757, PRACIM #2030315m et PRABAM #3010498. Incluant une copie des redditions de comptes pour les prêts mentionné

pdf 850 Ko DAI_2023-168_protocoles_ententes_aides_financieres_saint_lucien.pdf

ide-financiere-pour- les-batiments-municipaux-prabam/. … 2 https://www…

Mise à jour : 16 janvier 2024

2402023-414 - Décision

pdf 246 Ko 2402023-414-decision.pdf

suivants : • https://www.culture-quebec.qc.ca/wp-content/uploads/2021/09/Plan- daction-C-App-VF.pdf • https://www.culture-quebec.qc.ca/wp-…

Mise à jour : 14 mars 2024

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2023-136 – Raison expliquant le délai d'information sur le changement de statut d'un terrain de Gatineau – à risque de glissement de terrain

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Forêt ancienne de la Petite-Rivière-Cascapédia, sapinière à bouleau jaune et à thuya

Stratégie contractuelle – Des pistes de réflexion

2023-168 – Protocoles d’ententes pour les aides financières attribuées à Saint-Lucien en 2023 dont TECQ 2019-2023, PAVL (AIRRL) #154217757, PRACIM #2030315m et PRABAM #3010498. Incluant une copie des redditions de comptes pour les prêts mentionné

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