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Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2025

pdf 1,89 Mo rapport-etape-commission-viens-2025.pdf

te=8813-6&Hier=D%C3%83%C2%A9claration%2Bdes%2BNations%2Bunies%2Bsur%2Bles%2Bdroits%2Bdes%2Bpeuples%2Bautochtones_Mise%2Ben%2Boeuvre_Motion%2Bsans%2…

Mise à jour : 17 octobre 2025

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2025

pdf 1,89 Mo rapport-etape_commission-viens-2025.pdf

te=8813-6&Hier=D%C3%83%C2%A9claration%2Bdes%2BNations%2Bunies%2Bsur%2Bles%2Bdroits%2Bdes%2Bpeuples%2Bautochtones_Mise%2Ben%2Boeuvre_Motion%2Bsans%2…

Mise à jour : 24 octobre 2025

Grille de calcul de l’aide financière maximale - Volet Accélération du Programme d'aide à la voirie locale

xlsx 702 Ko Grille-calcul-aide-financiere-maximale-Redressement-securisation.xlsx

- 1.02551 - 2.98707 - 2.23845 - 19.68303 11 - Gaspésie--Îles-de-la-Madeleine 04 - La Haute-Gaspésie 5 1135 05010 Shigawake (05010) M M 338 34 200 58.5 38.2 -…

Mise à jour : 14 août 2025

23-454_Diffusion.pdf

pdf 13,04 Mo 23-454_Diffusion.pdf

Total classe d'emploi 5134 Apprenti de métier - 2e année 25-SK Temp. autre que rpl longue durée +15h Total classe d'emploi 5136 Apprenti de métier -…

Mise à jour : 8 janvier 2024

Diverses données du système SPOC sur l’évolution du nombre d’emplois dans les cégeps du Québec, pour les 10 années complètes les plus récentes.

pdf 1,67 Mo 25-1047_Diffusion.pdf

Hors-cadre 2 1,61 2 1,90 2 1,96 2 2,01 2 2,02 2 2,01 2 1,75 2 2,02 2 2,00 2 2,01 Permanent 2 1,61 2 1,90 2 1,96 2 2,01 2 2,02 2 2,01 2 1,75 2 2,02 2 2,00 2 2…

Mise à jour : 30 mars 2026

Enquête sur l’utilisation des règlements d’urbanisme prévus à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme

pdf 7,18 Mo enquete_rlau_mamh.pdf

RÈGLEMENT SUR LES USAGES COND. 0‑999 5 1 1 0 2 3 1 4 1 000 ‑1 999 11 1 2 1 7 5 0 8 2 000 ‑9 999 14 5 6 5 8 4 0 6 10 000‑24 999 9 7 5 0 2 1 2 0 25 000‑99 999…

Mise à jour : 7 février 2019

Guide à l’intention du milieu municipal pour l’établissement d’une préparation adaptée aux inondations – Version 1.0

pdf 1,15 Mo GUI_preparer_reponse_sinistres_inondation_22-02-07_2.pdf

........................... 11 2.2 Les procédures d’alerte et de mobilisation des intervenants…

Mise à jour : 15 mars 2022

Tableaux présentant le nombre de professionnelles et professionnels dans le réseau scolaire public (avec les détails et les totaux) par centre de services scolaire/commission scolaire (incluant Crie et Kativik), par corps d’emplois, par statuts d’e

pdf 1,99 Mo 25-25_Diffusion.pdf

plein 2 1,81 2 1,81 Total fonction 2 1,81 2 1,81 3 2,53 67 38,54 11 8,48 81 49,55 01-P1 Régulier temps plein 2 1,81 2 1,81 Total fonction 2 1,81 2 1,81 01-P1…

Mise à jour : 9 mai 2025

Tableaux des statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2016

xlsx 591 Ko STAFR_sfp_2016.xlsx

694 2,534 2,052 4,119 3,371 2,471 2,007 4,577 3,736 2,629 2,050 3,980 3,118 2,834 2,155 2,957 2,359 1,929 1,455 2,772 2,160 1,361 995 2,630 2,001 2,327 1,723…

Mise à jour : 8 mai 2025

Engagement-MCC-2024-04.pdf

pdf 1,70 Mo Engagement-MCC-2024-04.pdf

ainsi que l'assistance technique pour les administrateurs TI * MICROSOFT CANADA INC. Redmond 2 100 000,00 $ 2 100 000,00 $ Capitale-Nationale 9…

Mise à jour : 28 mai 2024

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Enquête sur l’utilisation des règlements d’urbanisme prévus à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme

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