Résultats de recherche

de la formulation de leur demande, et à leurs échanges avec le Ministère. Le second sondage était destiné aux organismes qui ont obtenu une aide financière.…

effet de réduire l’efficacité d’un programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de sécurité destiné à la protection d’un bien ou d’une personne. 1982, c.…

effet de réduire l’efficacité d’un programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de sécurité destiné à la protection d’un bien ou d’une personne. 1982, c.…

– Tout d’abord, ces gestes prévoient la tenue des journées nationales du numérique qui seront destinées aux professeurs, aux professionnels et au personnel…

que toutes modifications relatives à l’addition de nouveaux documents ou relatives aux documents destinés à être conservés de manière permanente. Figure 1 :…

sa promotion, son rayonnement et sa protection. En tant que document fondateur, la Politique se destine être à la fois une source inspiratrice en aménagement…

ce mode était réservé aux contrats pour l’exploitation d’un parc, d’un équipement ou d’un lieu destiné à la pratique d’activités culturelles, récréatives ou…

comptabilise un virement de l’INEALT aux fonds réservés, étant donné que les fonds récupérés demeurent destinés à être investis de nouveau dans le cadre du…

d’intérêt public qu’il expose dans le mémoire; c) lorsque le mémoire est accompagné d’un document destiné à être rendu public qui contient l’essentiel de…

n et la distribution des aliments, y compris le commerce de détail et les services alimentaires destinés au réseau de l’hôtellerie, de la restauration et des…