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Mémoire prébudgétaire 2026-2027 VF

pdf 636 Ko Chantier_PASUQ.pdf

par famille en 2026, Radio-Canada, 4 décembre 2025. 2Les préoccupations financières mettent un frein aux aspirations parentales, Les affaires,19 septembre …

Mise à jour : 13 février 2026

Document de la demande 2025-2026.083

pdf 127 Ko 2025-2026-083-Document.pdf

1 DAI volet comité d’Exception b) septembre 2019-2025 Année Nb de cas soumis Acceptées 2019 10 9 2021 6 ≤5 2022 ≤5 ≤5 2023 11 11 2024 6 ≤5 2025 ≤5 ≤5 en…

Mise à jour : 29 août 2025

Guide subvention - Accueil et intégration autochtones au collégial

pdf 464 Ko guide-attribution-subvention-2024-2025.pdf

Guide d’attribution des subventions 2024-2025 PROGRAMME ACCUEIL ET INTÉGRATION DES AUTOCHTONES AU COLLÉGIAL Coordination et rédaction Direction des relations…

Mise à jour : 24 avril 2024

Copie de toute note, analyse et échange courriel, au sein du MSP ainsi qu’entre le MSP et le fédéral, concernant l’implantation d’un réseau à large bande de sécurité publique (RLBSP) depuis le 1er janvier

pdf 3,42 Mo 2025-13447.pdf

des réseaux. Rentabilité : Les gouvernements pourraient réaliser des économies importantes en utilisant l’infrastructure existante. Quant aux ORM, ils …

Mise à jour : 29 janvier 2026

Budget de dépenses 2026-2027 - Plan québécois des infrastructures 2026-2036

pdf 4,52 Mo 6_plan_quebecois_infrastructures.pdf

probables pour l’année 2025-2026 4. Investissements réalisés en 2024-2025 Annexe 1 – Investissements réalisés pour les années 2018-2019 à 2024-2025 et ceux…

Mise à jour : 31 mars 2026

Cadre normatif du Programme d'appui à la rétention des entreprises stratégiques et à l'aide d'urgence

pdf 613 Ko CN_PARESAU_2025-2028_MEIE.pdf

à 49 personnes au Québec. À compter du 1er juin 2025, ces entreprises auront 6 mois pour s’inscrire auprès de l’Office, soit jusqu’au 1er décembre 2025. 8 ―…

Mise à jour : 29 mai 2025

Tout document, notamment les communications, en lien avec le niveau d’heures autorisées pour les exercices financiers 2022-2023 à 2025-2026 pour le réseau ou pour chaque cégep, entre le MES, les collèges et cégeps, la Fédération des cégeps, le

pdf 3,08 Mo 24-808_Diffusion.pdf

chaque cégep le niveau d’heures autorisées pour les exercices financiers 2022-2023, 2023-2024, 2024-2025 et 2025-2026, en vertu de la Loi sur la gestion et…

Mise à jour : 26 mai 2025

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d'accompagnement – Identifier les sites de prélèvement d’eau potable ainsi que leurs aires de protection

pdf 886 Ko FIC_orientation_2_prelevements_eau_aires_protection.pdf

Mise à jour : 5 mai 2025

RA_Allegement.pdf

pdf 16,96 Mo RA_Allegement.pdf

en matière d’allègement réglementaire et administratif 2020-2025, le Comité-conseil sur l’allègement réglementaire et administratif pourra assurer un suivi…

Mise à jour : 28 février 2023

Budget provincial-Itinérance Québec 2026

pdf 443 Ko RSIQ.pdf

(TAL). (2025). Rapport annuel de gestion 2024-2025 https://www.tal.gouv.qc.ca/sites/default/files/RAG_2024-2025%20TAL.pdf VIVRE EN VILLE. (2025). Le marché…

Mise à jour : 19 février 2026

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Budget de dépenses 2026-2027 - Plan québécois des infrastructures 2026-2036

Cadre normatif du Programme d'appui à la rétention des entreprises stratégiques et à l'aide d'urgence

Tout document, notamment les communications, en lien avec le niveau d’heures autorisées pour les exercices financiers 2022-2023 à 2025-2026 pour le réseau ou pour chaque cégep, entre le MES, les collèges et cégeps, la Fédération des cégeps, le

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