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Relations internationales et de la Francophonie 2. LES RÉSULTATS 2.1 Plan stratégique Résultats relatifs au plan stratégique Sommaire des résultats 2022-2023…

le cadre du Programme ; ► Le contexte, les objectifs et les résultats attendus ; ► Les retombées anticipées ; ► Les indicateurs de résultats ou de…

s’agit de la moyenne des résultats obtenus pour les groupes évalués. ** Seuil à atteindre pour chacun des groupes évalués. RÉSULTATS PAR DIMENSION En ce qui…

....................................................... 3 2. Bénéficiaires de GA, de PRAU et de contrats de gré à gré et acheteurs sur le marché libre…

S uivi des résultats par le MAMM Cheminement d’une demande ➞ ➞ ➞ ➞ ÉT AP E 1 ÉT AP E 2 ÉT AP E 3 ÉT AP E 4 ÉT AP E 5 ÉT AP E 7 ÉT AP E 6 A P P R O B A T I O…

vos enfants à charge de 18 ans et plus doivent aussi signer et dater la déclaration. Original 2 • Contrat d’autonomie financière – Travailleur qualifié…

appliquant le contrat à des utilisations de l’œuvre qui n’existent pas encore ; • exiger des droits de préférence abusifs ; • publier un livre sans signer de…

sement et instituant le Fonds de l’aide financière à l’investissement et des contrats spéciaux qui prévoit que les contrats spéciaux auxquels s’applique le…

gestion des dépenses 2012-2013 ainsi que les résultats atteints; • fait le suivi de la Déclaration de services aux citoyens. À notre connaissance, les résult…

31 mars 2024. Rapport annuel de gestion 2023-2024 | 11 2. LES RÉSULTATS 2.1 Plan stratégique Résultats relatifs au plan stratégique Sommaire des résultats 20…