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(récurrents) Coûts de production, de gestion et de transmission des rapports, des enregistrements, des registres et des formulaires d’autorisation 0,00 $…

parts de qualification. La transmission des parts sociales s’opère par simple transcription sur le registre des membres. 2.4 Remboursement des parts sociales…

informations peut aider à repérer la ou les sources de plomb. Certaines municipalités tiennent un registre localisant les entrées de service qui ont été…

Description et utilisation Documents relatifs à l'élaboration et au suivi du registre des immobilisations. Types de documents Registres des projets en…

. Tout bénéficiaire tient des comptes et des registres appropriés et précis à l’égard de chaque aide financière qu’il reçoit. Ces comptes et ces registres…

autres Propres au registre − conservation des données (équipement classeur) − conservation des données (disque dur) − transmission du registre (papier ou…

. Tout bénéficiaire tient des comptes et des registres appropriés et précis à l’égard de chaque aide financière qu’il reçoit. Ces comptes et ces registres…

. Tout bénéficiaire tient des comptes et des registres appropriés et précis à l’égard de chaque aide financière qu’il reçoit. Ces comptes et ces registres…

communauté, le Québec peut également transmettre des fichiers électroniques de données spécifiques du Registre public des droits miniers, réels et…

autres. Ainsi, la provenance et l’authenticité de la matière première sont contrôlées au moyen de registres, d’audits sur les lieux de production, et la…