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Le nombre de brevets d'enseignement délivrés par le ministère de l'Éducation par année depuis 2002-2003 ainsi que le nombre total de brevets d'enseignement valides au Québec en 2023-2024.

pdf 327 Ko 24-343_Diffusion.pdf

Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une…

Mise à jour : 11 octobre 2024

Demandes d'accès traitées par le Ministère entre le 1 janvier 2022 et le 30 juin 2023

pdf 496 Ko 23-290_Diffusion.pdf

ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/acces-information/reponses…

Mise à jour : 24 octobre 2023

Loi modifiant diverses dispositions législatives principalement en matière d’habitation (projet de loi no 37)

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2022/n-13-11-juillet-2022

toutes fins municipales au moyen d’un droit de préemption (CM, art. 620 et 1104.1.1 à 1104.1.7; LCV, art. 468.51 et 572.0.1 à 572.0.7; LSTC, art. 92.0.1 à 92.0.7). Ce droit permet à un organisme…

Mise à jour : 11 mars 2025

Diverses informations sur le mouvement du personnel du Ministère selon les différents corps d'emploi pour les cinq dernières années.

pdf 1,53 Mo 24-660_Diffusion.pdf

on publique québécoise. Le Ministère ne détient pas de document pour répondre au cinquième point de votre demande. Une réponse distincte vous sera transmise…

Mise à jour : 6 mars 2025

Rapports annuels de gestion produits par le ministère de l’Éducation (MEQ) pour chacune des années financières allant de 2001-2002 jusqu’à 2024-2025 (ou la dernière année disponible), incluant les versions finales telles que déposées à l’A

pdf 352 Ko 25-354_Diffusion.pdf

rapports portant sur le ministère de l’Éducation, incluant ceux produits sous des dénominations antérieures telles que : Ministère de l’Éducation, du Loisir…

Mise à jour : 2 septembre 2025

Les fonds débloqués par le ministère de l'Éducation pour l'aide et le soutien aux personnes de la communauté LGBTQ+ dans les écoles secondaires, cégeps et universités de la province entre la période du 1er janvier 2023 et du 1er septembre 2024.

pdf 4,48 Mo 24-381_Diffusion.pdf

date; le 30 avril 2024 et après acceptation par le ministre des travaux prévus à l’annexe 2 dont la date de dépôt des livrables est antérieur à cette date;…

Mise à jour : 4 novembre 2024

Directives et/ou instructions du ministère de la Sécurité publique concernant la gestion et l’incarcération des personnes incarcérées en fonction de leur identité ou expression de genre

pdf 155 Ko 2021-12423.pdf

informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. javascript:displayOtherLang(%22se:1%22); AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision…

Mise à jour : 6 janvier 2023

Engagements financiers du ministère de la Sécurité publique - Juillet 2022

pdf 1,27 Mo engagements_financiers_juillet_2022.pdf

financière dans le cadre du Symposium international d'art contemporain de Baie-Saint-Paul, édition 2022. 30 000 $ 2022-2023 30 000 $ 07-01 Le Musée …

Mise à jour : 6 septembre 2023

Les correspondances entre les centres de services scolaires, entre les établissements d'enseignements et le ministère de l’Éducation, concernant la mise en place de la loi 94.

pdf 336 Ko 25-490_Diffusion.pdf

motif raisonnable, relever le requérant du défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). 25-490_DÉCISION - MEQ Extraits art. 1 CAI_Avis de recours…

Mise à jour : 4 novembre 2025

Toutes ententes conclues entre le ministère de la Sécurité publique et le SOPFEU

pdf 2,63 Mo 2024-12755.pdf

1982, c. 30, a. 57; 1985, c. 30, a. 4; 1990, c. 57, a. 12; 1999, c. 40, a. 3; 2006, c. 22, a. 31. AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite…

Mise à jour : 12 août 2024

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Le nombre de brevets d'enseignement délivrés par le ministère de l'Éducation par année depuis 2002-2003 ainsi que le nombre total de brevets d'enseignement valides au Québec en 2023-2024.

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Loi modifiant diverses dispositions législatives principalement en matière d’habitation (projet de loi no 37)

Diverses informations sur le mouvement du personnel du Ministère selon les différents corps d'emploi pour les cinq dernières années.

Rapports annuels de gestion produits par le ministère de l’Éducation (MEQ) pour chacune des années financières allant de 2001-2002 jusqu’à 2024-2025 (ou la dernière année disponible), incluant les versions finales telles que déposées à l’A

Les fonds débloqués par le ministère de l'Éducation pour l'aide et le soutien aux personnes de la communauté LGBTQ+ dans les écoles secondaires, cégeps et universités de la province entre la période du 1er janvier 2023 et du 1er septembre 2024.

Directives et/ou instructions du ministère de la Sécurité publique concernant la gestion et l’incarcération des personnes incarcérées en fonction de leur identité ou expression de genre

Engagements financiers du ministère de la Sécurité publique - Juillet 2022

Les correspondances entre les centres de services scolaires, entre les établissements d'enseignements et le ministère de l’Éducation, concernant la mise en place de la loi 94.

Toutes ententes conclues entre le ministère de la Sécurité publique et le SOPFEU

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