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Enveloppes budgétaires globales par programmes (financements de base et programmes avec numéro type 16032, certifications finales, règles budgétaires) pour l'ensemble du réseau.

pdf 15,70 Mo 25-209_Diffusion.pdf

Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Direction de l’accès à l’information, de la protection…

Mise à jour : 1 août 2025

Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2024 pour l'année scolaire 2023-2024 ainsi que la certification synthèse qui regroupe touts les CSS et CS.

pdf 6,72 Mo 24-654_Diffusion.pdf

Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 27 janvier 2025 PAR COURRIEL Objet :…

Mise à jour : 3 février 2025

22-574 Partie 2 - Copie.pdf

pdf 26 Mo 22-574_Partie_3.pdf

TOTAL ET CADRES DE GÉRANCE ENSEIGNANT PROFESSIONNEL ADMINISTRATIF TECHNIQUE OUVRIER DE SUPPLÉANCE AU CA 2022 2021 ET COMMISSAIRES 110 120 130 140 150 160 170…

Mise à jour : 27 octobre 2023

Certification des allocations budgétaires des CSS et CS manquant à la demande 24-543 (données de 12 CSS) pour les années 2022-2023.

pdf 6,34 Mo 24-713_Diffusion.pdf

IB/JC/mc p. j. 63 Originale signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses/octobre-a-decembre-2024…

Mise à jour : 21 février 2025

Modele_registres_detenteurs_permis.xlsx

xlsx 2,89 Mo Modele_registres_detenteurs_permis.xlsx

(MFFP) Amphibia Anura Hylidae Litoria dux Autorisé sans permis (MFFP) Amphibia Anura Hylidae Litoria electrica Autorisé sans permis (MFFP) Amphibia Anura…

Mise à jour : 5 décembre 2023

Guide à l’intention des candidates et des candidats aux élections générales municipales 2025

pdf 2,57 Mo GUI_candidates_candidats.pdf

electionsquebec.qc.ca. http://www.electionsmunicipales.gouv.qc.ca/ http://www.electionsmunicipales.gouv.qc.ca/ http://www.electionsmunicipales.gouv.qc.ca/…

Mise à jour : 12 février 2026

Pour une présence accrue des femmes en politique municipale

pdf 636 Ko presence_femmes_politique_municipale.pdf

unicipales.gouv.qc.ca/ https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/affaires-municipales/publications/elections/guide_accueil_elus_municipaux.pdf…

Mise à jour : 19 novembre 2024

Guide à l'intention des municipalités franchissant le cap des 100 000 habitants

pdf 0,93 Mo GUI_Villes100000EtPlus.pdf

nt du cap des 100 000 habitants. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/rc/p-13.1,%20r.%206 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/rc/p-13.1,…

Mise à jour : 12 février 2026

Mémoire budgétaire_FCC_2026-2027.docx

pdf 551 Ko Federation_canadienne_contribuables.pdf

finances.gouv.qc.ca/Budget_et_mise_a_jour/budget/documents/Budget2526_PlanBudgetaire.pdf#page=13 https://www.finances.gouv.qc.ca/Budget_et_mise_a_jour/budget…

Mise à jour : 17 février 2026

AddÉnergie Technologies inc.

pdf 108 Ko addenergie.pdf

cases de stationnement réservées aux résidents1. 1 Voir à ce sujet : https://vancouver.ca/streets-transportation/electric-vehicles.aspx 4 1.2 Quels sont les…

Mise à jour : 24 novembre 2020

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Pour une présence accrue des femmes en politique municipale

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AddÉnergie Technologies inc.

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