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Note de service - Planification des activités publiques

pdf 18,00 Mo 202601-77_DE.pdf

RAPPORT ANNUEL 2024-2025 PAGE 37 ÉTATS FINANCIERS AU 31 MARS 2025 RAPPORT ANNUEL 2024-2025 PAGE 38 RAPPORT ANNUEL 2024-2025 PAGE 39 RAPPORT ANNUEL 2024-2025…

Mise à jour : 18 février 2026

TROVEP-Mtl.pdf

pdf 1,93 Mo TROVEP-Mtl.pdf

santé et le communautaire. 1 Le projet de loi a été déposé mi-novembre 2025 et les consultations ont lieu jusqu'au 2 décembre 2025. Si le projet de loi…

Mise à jour : 20 février 2026

Recueil des protocoles standardisés d’inventaires de salamandres à quatre orteils au Québec

pdf 2,97 Mo recueil-protocoles-inventaires-salamandres-4-orteils.pdf

Mise à jour : 18 mars 2025

Programme d'aide à la recherche et au transfert - Volet Innovation technologique et volet Innovation sociale - Guide des subventions 2024-2025

pdf 0,94 Mo Guide-PART-2024-2025.pdf

h Période de libération pour la réalisation de la MSR Session d’hiver 2025 Date limite de dépôt du rapport d’activités 1er juin 2025 Somme accordée Nouvelle…

Mise à jour : 23 juillet 2024

Guide de soutien à la transition relatif à la déclaration des ententes de services

pdf 1,34 Mo portail-guide-ententes.pdf

le 1er décembre 2025. Depuis cette date, les nouveaux encadrements relatifs à l’accès aux services de garde éducatifs à l’enfance (SGEE), prévus à la Loi 9…

Mise à jour : 17 février 2026

ANEL.pdf

pdf 276 Ko ANEL.pdf

ligne] https://www.anel.qc.ca/wp-content/uploads/2025/12/2025-12-2-ANEL-Memoire-CHPC-Repercussions-IA.pdf https://www.anel.qc.ca/wp-content/uploads/2025/12/…

Mise à jour : 12 janvier 2026

Cadre normatif du Programme innovation

pdf 594 Ko CN_PI_2024-2027.pdf

9 juillet 2025 Arrêté ministériel : 2025-04 1 5 juin 2024 Décret numéro : 932-2024 Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie Direction des…

Mise à jour : 29 juillet 2025

Pour une alimentation locale dans les institutions publiques : Stratégie nationale d'achat d'aliments québécois

pdf 1,77 Mo PO_strategie_achat_aliments_quebecois_MAPAQ.pdf

gouvernementaux de la Politique bioalimentaire 2018-2025 – Alimenter notre monde (la Politique bioalimentaire) se sont donné pour cible d’ajouter, d’ici…

Mise à jour : 6 octobre 2020

Guide-Mandataires_FN26.pdf

pdf 3,67 Mo Guide-Mandataires_FN26.pdf

PDF/secretariat/Directive_frais_remboursables.pdf 3 Reconnaissance des bénévoles Depuis l’édition 2025 de la fête nationale, l’enveloppe de coordination des…

Mise à jour : 16 avril 2026

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 569 Ko 202511-55_DE.pdf

Capitale-Nationale-2025-02-27 et 2025-02-28 41 721,58 $ 2025-02-27 2025-03-19 600654600 Compagnie de location d'autos Enterprise Canada, La Location de…

Mise à jour : 19 décembre 2025

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