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leur vente ou leur utilisation. • Règlement sur les exploitations agricoles (chapitre Q-2, r. 26; REA) Le REA vise à assurer la protection de…

collecte d’égout12. Le coût des services d’eau est calculé à l’aide de l’équation suivante : Coût des services d’eau = Coûts de fonctionnement + Besoins…

2015 2016 2017 2018 2019 Pr op or tio n de s lo ng ue ur s de ré se au x de d is tri bu tio n au sc ul té es N om br e de fu ite s ré pa ré es Année Nombre…

Centre-du-Québec 2014). CH AP IT RE IDÉFIS ET PISTES D’INTERVENTION POUR LA PRÉSERVATION ET L’AMÉLIORATION DU PARC DE MAISONS DE CHAMBRES PRIVÉES AU QUÉBEC 5…

répartiteurs Coût de produire le rapport (répondant) 33,8 $ Coût annuel (fréquence mensuelle) 405 $ Coût annuel (fréquence trimestrielle) 135 $ Coût de…

répartiteurs Coût de produire le rapport (répondant) 33,8 $ Coût annuel (fréquence mensuelle) 405 $ Coût annuel (fréquence trimestrielle) 135 $ Coût de…

R48_CH-RE_ Subventions pour le transport 22-23_biffé_2 AC,R48_CSDM-RE_EXTERNE__RE_ Document J amendé_biffé AC,R48_CSEM-RE_ Transport scolaire et CESM (suivi…

toute question relative à ce programme d’assurance collective. Re ns ei gn em en ts gé né ra ux Ré gi m e d’ as su ra nc e m al ad ie Ré gi m e d’ as su ra…

incidents routiers ponctuels, a un coût socioéconomique important. En 1998, elle était estimée, pour la seule région de Montréal, à 779 millions de dollars.…

Description de l'activité1 Fournisseur Unité administrative responsable du paiement Participants Date Lieu Coût par participant Cours en entreprise :…