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Analyse d’impact réglementaire du Règlement sur les redevances favorisant le traitement et la valorisation des sols contaminés excavés

pdf 623 Ko 2022-2158_air.pdf

Industrie Canada (2021), Statistiques relatives à l’industrie canadienne : fabrication du papier - 322. Canada, [En ligne],…

Mise à jour : 18 août 2022

2023-209 – Documents sur le traitement des demandes d’accès à l’information au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

pdf 4,75 Mo DAI_2023-209_traitement_demandes_acces_info.pdf

ance. Rapport annuel de gestion 2022-2023 (quebec.ca) Pour l’année 2023-2024, le tableau ci-dessous présente les informations couvrant la période du 1er…

Mise à jour : 8 avril 2024

DAI - Infos concernant l'élevage d'animaux pour la fourrure et plaintes et rapports d'inspection concernant VISONNIERE LABONTE & FILS INC. et LES ÉLEVAGES G.L.H FOURRURES, et diverses statistiques

pdf 8,48 Mo DO_demande_acces_2025-12-22-001_MAPAQ.pdf

fourrure est en diminution autant au Canada qu’au Québec. En 2016 il y avait 228 fermes au Canada, ce nombre n’était que de 125 en 2018 (source Statistiques …

Mise à jour : 19 janvier 2026

Le Centre de données sur le patrimoine naturel du Québec – Document d’information

pdf 1,47 Mo document-information-CDPNQ.pdf

signalements Web via la page Web du CDPNQ ou encore de diverses plateformes de science citoyenne (p. ex., iNaturalist, eBird, Projet Carapace). Tableau 3.…

Mise à jour : 27 juillet 2023

Budget de dépenses 2023-2024 - Plan annuels de gestion des investissements en infrastructures 2023-2024

pdf 2,58 Mo 7_Plans_annuels_gestion_investissements.pdf

(M$) PAGI Varia- tion PAGI Varia- tion PAGI 2022-2023 Dégradation naturelle Nouveaux constats Résorp- tion PAGI 2023-2024 2022- 2023 2023- 2024 2022- 2023 …

Mise à jour : 19 septembre 2024

Budget de dépenses 2023-2024 - Plan annuels de gestion des investissements en infrastructures 2023-2024

pdf 2,58 Mo 7_Plans_annuels_gestion_investissements.pdf

(M$) PAGI Varia- tion PAGI Varia- tion PAGI 2022-2023 Dégradation naturelle Nouveaux constats Résorp- tion PAGI 2023-2024 2022- 2023 2023- 2024 2022- 2023 …

Mise à jour : 19 septembre 2024

Rapport annuel de gestion 2024-2025 – Office des professions du Québec

pdf 5,03 Mo 24-25-RAG-18-09-2025-Accessible.pdf

professionnelles 2019-2020 2020-2021 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 Cible : automne 2022 automne 2022 hiver 2023 hiver 2023 printemps 2023 printemps…

Mise à jour : 1 octobre 2025

Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 2,76 Mo air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-07-2022.pdf

électroniques 2023 6 527,3 (2,1) 6 525,1 Piles et batteries 2023 2 681,1 (0,7) 2 680,4 Lampes au mercure 2023 1 441,4 (0,7) 1 440,7 Peinture et leurs…

Mise à jour : 20 août 2025

Budget de dépenses 2024-2025. Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2024-2025

pdf 2,30 Mo 8-Plans_annuels_gestion-investissements.pdf

2022-2023 PAGI 2023-2024 PAGI 2024-2025 PAGI cible Atteindre une proportion de 74 % du parc immobilier HLM public en bon état selon l’IEG (IEG de A, B ou C)1…

Mise à jour : 28 février 2025

Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 2,76 Mo 2022-1662_air.pdf

électroniques 2023 6 527,3 (2,1) 6 525,1 Piles et batteries 2023 2 681,1 (0,7) 2 680,4 Lampes au mercure 2023 1 441,4 (0,7) 1 440,7 Peinture et leurs…

Mise à jour : 23 août 2022

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2023-209 – Documents sur le traitement des demandes d’accès à l’information au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

DAI - Infos concernant l'élevage d'animaux pour la fourrure et plaintes et rapports d'inspection concernant VISONNIERE LABONTE & FILS INC. et LES ÉLEVAGES G.L.H FOURRURES, et diverses statistiques

Le Centre de données sur le patrimoine naturel du Québec – Document d’information

Budget de dépenses 2023-2024 - Plan annuels de gestion des investissements en infrastructures 2023-2024

Budget de dépenses 2023-2024 - Plan annuels de gestion des investissements en infrastructures 2023-2024

Rapport annuel de gestion 2024-2025 – Office des professions du Québec

Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

Budget de dépenses 2024-2025. Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2024-2025

Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

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