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Demande de révision des résultats d’évaluation de fin de cours - Cours de français à temps complet et à temps partiel

pdf 121 Ko FO_revision_resultats_A0361RR.pdf

immigrante, votre numéro de référence individuel est indiqué sur votre Certificat de sélection du Québec ou sur votre Certificat d’acceptation du Québec ou…

Mise à jour : 19 juin 2024

Demande d'homologation Novoclimat – Petit bâtiment multilogement

xlsx 55 Ko demande-homologation-novoclimat-petit-multilogement.xlsx

postal Responsable de l'entreprise Téléphone Poste Cellulaire (s'il y a lieu) Courriel Certificat Destinataire du certificat d'homologation…

Mise à jour : 20 mars 2025

Rapport annuel de gestion 2020-2021

pdf 5,70 Mo RAG_MTESS_2020-2021.pdf

traitement d’une demande de certificat ou de copie d’acte de naissance, de mariage, d’union civile ou de décès au Directeur de l’état civil Proportion des…

Mise à jour : 26 octobre 2022

Cadre commun d’interopérabilité du gouvernement du Québec

pdf 2,78 Mo Cadre_commun_interoperabilite.pdf

d’authentification basé sur l’usage de certificats numériques (infrastructure à clé publique). X.509 a fait l’objet d’une RFC 5280 qui définit la structure…

Mise à jour : 31 mai 2023

Évaluation de La Passerelle pour l’emploi en région dans le contexte des services gouvernementaux en matière de régionalisation de l’immigration

pdf 1,26 Mo RAP_EVA_Passerelle.pdf

Aucun grade, certificat ou diplôme reconnu Certificat d’études secondaires ou équivalent Certificat ou diplôme d’une école de métiers Certificat ou diplôme…

Mise à jour : 12 juin 2023

Évaluation de l'efficacité de la politique gouvernementale À part entière: pour un véritable exercice du droit à l'égalité : l’emploi

pdf 1,10 Mo RAP_evaluation-emploi.pdf

et des droits de la jeunesse CFISA Certificat en insertion socioprofessionnelle des adultes CFMS Certificat de formation à un métier semi-spécialisé CFPT Cer…

Mise à jour : 17 février 2025

Formulaire de demande d'inscription Maison - Novoclimat 2.0

pdf 1,12 Mo demande-inscription-novoclimat-maison.pdf

ANC0003 Version du formulaire: 2018-10-12 Version du formulaire: 2018-10-12 T001_Ent_Nom: T002_Ent_Certificat: Adresse de l'entrepreneur: Ville de…

Mise à jour : 25 avril 2025

Avis aux parents relatif à la présence d'une ou de plusieurs armes à feu dans une résidence où sont offerts des services de garde en milieu familial - Personne responsable non reconnue par un bureau coordonnateur

pdf 174 Ko formulaire_services_garde_responsable_non_reconnu_20240801.pdf

avis dûment signés par les parents des enfants inscrits à votre service de garde et une copie du certificat d’enregistrement des armes à feu ou des numéros…

Mise à jour : 5 août 2024

Avis aux parents relatif à la présence d'une ou de plusieurs armes à feu dans une résidence où sont offerts des services de garde en milieu familial - Personne responsable reconnue par un bureau coordonnateur

pdf 179 Ko formulaire_services_garde_responsable_reconnu_20240801.pdf

à votre service de garde. Vous devez également transmettre au bureau coordonnateur une copie du certificat d’enregistrement des armes à feu ou les numéros…

Mise à jour : 5 août 2024

Carnet d'apprentissage – Cuisinier et cuisinière - Niveau 1

pdf 1,20 Mo CAR_Cuisinier_N1.pdf

cuisinière est reconnue officiellement. Ainsi, au terme de vos apprentissages, vous pouvez obtenir un certificat de qualification professionnelle ou une…

Mise à jour : 7 juillet 2025

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