Résultats de la recherche
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Instructions portant sur l’utilisation des fichiers de saisie des données énergétiques - Guide pour les ministères et organismes gouvernementaux 2025
pdf 660 Ko instructions-utilisation-fichiers-saisie-donnees-energetiques.pdf
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Rapport annuel de gestion 2023-2024
pdf 10,35 Mo SHQ-rapport-annuel-2023-2024.pdf
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Analyse d'impact reglementaire - Projet de loi visant à lutter contre l’hébergement touristique illégal
pdf 566 Ko 2023-0066_air.pdf
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Analyse d'impact reglementaire
pdf 562 Ko AIR_202304_PL_hebergement_illegal_MTO.pdf
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Plan annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2022-2023
pdf 2,14 Mo 7-Plans_annuels_gestion-investissements.pdf
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Mémoire déposé au ministère du Travail dans le cadre de la consultation sur la transformation des milieux de travail par le numérique
pdf 1,12 Mo CONS_TRANSFO_Milieux_TRAV_NUM_MEM_CRIMT.pdf
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Évaluation de l'efficacité de la politique gouvernementale À part entière: pour un véritable exercice du droit à l'égalité : l’emploi
pdf 1,10 Mo RAP_evaluation-emploi.pdf
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L’Industrie 4.0 – Sondage auprès de PME québécoises du secteur manufacturier (2019)
pdf 1,80 Mo RA_industrie4_2019.pdf
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