Résultats de recherche

emprunt, un projet d’emprunt, une transaction ou un projet de transaction relatifs à des biens, des services ou des travaux, un projet de tarification, un…

personne qui exécute un mandat pour le CAG, un consultant, un prestataire de service, un fournisseur ou un employé en prêt de service. Sécurité de…

présente section ne s'appliquent pas à l'employé occasionnel. SECTION 18 SERVICE ET SERVICE CONTINU Service continu 18,01 Le service continu est la…

autorisation du directeur du corps de police pour présenter la demande. Rappelons enfin que, conformément au Règlement sur les services policiers que les…

les travaux exécutés ou les services rendus par le prestataire de services. Le ministre ne peut refuser les travaux exécutés ou les services rendus par le…

(Articles 12 à 17-1) Titre IV : Des associations pour l'exercice des cultes. (Articles 18 à 24) Titre V : Police des cultes. (Articles 25 à 36-3) Titre…

Utiliser des logiciels de service. 3.1 Configuration correcte des logiciels de service utilisés. 3.2 Application appropriée des procédures d’utilisation de…

Fréjus par exemple, le passage des TMD est réalisé en convoi, encadré par les services d’exploitation, les services de police, les pompiers, et sous coupure…

Sainte-Thérèese-de-la- Gatineau Sentier d’hébertisme dans le sentier pédestre le régalis 07 Outaouais Service Animation Jeunesse de l'Outaouais Saint-Sixte…

coordonnateur aux services juridiques. Ce poste doit être comblé puisque Mme Matheson a nommé Me Lucie Roy, coordonnatrice aux services juridiques, au poste…