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2023 au 31 mars 2025 2,00 %. b) À compter du 1er avril 2025 2. spécialisée a) Période allant du 1er avril 2023 au 31 mars 2025 majoration de traitement de…

d’énergie est d’autant plus grand qu’il pourrait être boosté par les panneaux solaires. En implantant un dispositif sur ces panneaux, les épisodes neigeux …

Patrick P [NC] Objet : RE: [EXTERNE] RE: Question Date : 27 mars 2025 10:54:00 Merci! De : Dubuc, Patrick P [NC] Envoyé : 27 mars 2025 10:32…

cédants. Or, ce crédit d’impôt n’a pas été reconduit dans le budget de 2025 ni lors de la mise à jour économique et financière de novembre 2025. Cette…

aqrp.ca/documentation/ communiques-de-presse/2026/01/fermetures-de-rpa-2025 6 Geoffroy Boucher. (2025). Bilan du 1er juillet 2025 : des centaines de…

2022-2023 44 393 201 239 22,1 % 26 041 2023-2024 47 114 209 832 22,5 % 26 327 2024-2025 49 259 220 010 22,4 % 27 744 2025-2026 51 015 230 840 22,1 % 29 779…

MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Monsieur Mathieu Lacombe Le 26 novembre 2025 Ministre de la Culture et des Communications TITRE…

AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Madame France-Élaine Duranceau Le 16 juillet 2025 Ministre responsable de l’Habitation Madame Sonia…

garde éducatifs à l’enfance subventionnés dispensés par les titulaires de permis (LQ 2025, chapitre 17) (Loi 17 de 2025) a permis d’élargir cette possibilité…

dispositions de temporisation au 1er juin 2025, des modifications aux deux règlements ont été proposées en février 2025 et sont entrées en vigueur au…