Résultats de recherche

fin du projet (du 1er avril au 31 mars) : Revenus Contrats de recherche Subventions Autres revenus (précisez) Total Charges Personnel technique Contrat…

divulgation risquerait vraisemblablement d’entraver une négociation en vue de la conclusion d’un contrat, de causer une perte à l’organisme ou de procurer un…

Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du con…

aux contrats de réalisation de travaux de construction sont inadmissibles au présent programme. En conséquence, l’obligation de procéder par appel d’offres…

électrique. De plus, des contrats d’achat d’électricité, dont deux avec Hydro-Québec Production représentant 5,3 TWh (600 MW), se termineront en 2027 de même…

Son rôle consiste à : Exercer une responsabilité de surveillance pour assurer l’intégrité des résultats comptables et financiers, la qualité des contrôles…

municipalité issue du regroupement (nouvelle municipalité) Lorsque le résultat est négatif, aucune compensation n’est versée. Lorsque le résultat est…

Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du con…

derniers exercices financiers dans le cadre des autres programmes de subvention du Ministère ou de contrats de services pour une offre de cours de…

même des fonds publics; • les organismes inscrits au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA), incluant leurs sous-traitants…