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le site Web du Ministère : www.mamr.gouv.qc.ca Dépôt légal – Mars 2005 Bibliothèque nationale du Canada Bibliothèque nationale du Québec ISBN 2-550-44-045-2…

embauchés APRÈS la signature de la convention nonobstant la compétence du personnel visé. Garantie de non mise à pied : La Société s’engage à ne pas mettre à…

responsables de l’encadrement de l’activité de stage. Au-delà de l’aspect administratif – production et signature d’une convention de stage et suivi de…

Secrétariat du Conseil du trésor) Date Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son représentant Signature Nom et Titre David St-Martin, directeur général…

pendant votre congé à l’occasion de la naissance de l’enfant ou votre congé pour adoption. Non 5. Signature de l’employé 6. Autorisation du gestionnaire…

mode d’enseignement (présentiel ou à distance); e) la localisation de l’élève (Québec, Canada hors Québec ou hors Canada) f) le résultat ou la remarque pour…

APP: 13 Montréal Québec Canada H3N1K2 La Cité-Limoilou Saint-Roch Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation Secrétariat à la région…

modalités suivantes : • un premier versement correspondant à 50 % de la subvention annoncée à la signature de la convention d’aide financière ; • un deuxième…

www.msp.gouv.qc.ca Dépôt légal – 2005 Bibliothèque nationale du Québec Bibliothèque nationale du Canada ISBN : 2-550-44017-X ISSN : 1700-5590 © Gouvernement…

régions du Québec. Le Ministère collabore déjà avec le gouvernement du Canada et son organisme de promotion touristique, Destination Canada. Dans ses actions…