Résultats de recherche

résilier la convention d’aide financière. Cette présente clause ne s’applique pas à un conflit pouvant survenir sur l’interprétation ou l’application des…

recherche théorique et fondamentale jusqu’à la recherche appliquée. Toutes ces formes sont nécessaires et utiles, puisque la recherche appliquée ou pratique…

socio-écologique juste. Plan d’action à l’égard des personnes handicapées (PAPH) 2023-2026 L’objectif du PAPH 2023-2026 du Ministère est de répertorier les…

tion et de prévention ciblant les fraudes sous toutes leurs formes. Enfin, si la prévention et l’éducation sont essentielles, l’application rigoureuse de la…

évolution est variable : la forme rémittente-récurrente, la plus fréquente, alterne poussées et rémissions, tandis qu’environ la moitié des personnes…

Québec à Chicoutimi 600648411 ÉLÉMENT : VOLET PATRIMOINE MINIER (2025-2026) 250 000,00 Saguenay ACTIVITÉ : PATRIMOINE MINIER (2026-2027) 250 000,00…

Direction du Bureau de la sous-ministre N/Réf. : 2025-2026-105 425, rue Jacques-Parizeau, 4e étage Québec (Québec) G1R 4Z1 Téléphone : 418 528-7100, poste…

rencontre du 10 septembre 2025 : Vous trouverez ci-joint la présentation intitulée « Mesures budgétaires 2026-2027 ». Cependant, les pages 2, 3 et 4 ne sont…

Depuis 2018, les directives tiennent compte des réalités en matière autochtone. Depuis 2019, le DPCP a formé plus de 700 procureurs aux enjeux et aux…

jaunes) Version du 2026-01-07 Instructions Pour toutes les dépenses admissibles du projet, compléter l'onglet « Réclamation 1 » ou « Réclamation 2 » selon la…