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........................................................... 21 GRAPHIQUE 8 Déductions selon la catégorie − 2018…

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l’utilisation de sexe et genre…. • Le sexe réfère aux attributs physiques généralement classées en deux catégories • Le genre réfère aux rôles sociaux, aux…

de pesticides doivent être réalisées par des employés détenant un certificat de qualification (catégorie E1, E1.1 ou E2) ou travaillant sous la surveillance…

du domaine de l’État. Le PATP est conçu à l’échelle d’une région administrative. Il établit et véhicule les orientations du gouvernement pour l’utilisation…

Plusieurs réalisations contribuent significativement à la concrétisation de la vision stratégique véhiculée par la Politique. Les cadres en aménagement du…

qu’en 2023-2024. Tableau 12. Distribution proportionnelle des manquements disciplinaires aux PI par catégorie et par souche de groupes criminalisés, en…

DGE doit informer les électeurs. Elle prévoit différentes publications obligatoires ainsi que le véhicule pour le faire. Plusieurs articles de la Loi…

rotéger les biens du Ministère, par négligence grossière ou insouciance. Exemples : Utiliser un véhicule du Ministère ou des bons de taxis à des fins personn…