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peuplement de structure régulière à l’âge de prématurité. Les arbres récoltés sont commercialisables et destinés à une transformation industrielle. Les trois…

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exemples concrets d’initiatives financées lors des éditions antérieures : École citoyenne Ce projet, destiné à des familles immigrantes, autochtones ou en…

normes et aux modalités du Programme. Bâtiment Construction distincte dont au moins une partie est destinée à l’habitation. Si cette construction est…

locatifs privés au cours des dernières années au Québec, l’offre de nouveaux logements est davantage destinée aux ménages ayant des niveaux de revenus…

Québec afin d’obtenir sa juste part de l’ensemble des investissements internationaux et fédéraux destinés au développement de projets miniers et de…

L’article 3 de la Loi selon lequel l'exploitant a préparé ou détenu en vue de la vente un produit destiné à la consommation humaine qui est impropre à…

effet de réduire l’efficacité d’un programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de sécurité destiné à la protection d’un bien ou d’une personne. 1982, c.…

Québec Collectif Ex-Placé DPJ Pour soutenir la création d'un livre sur les droits de la jeunesse destiné aux jeunes de la DPJ. Hochelaga-Maisonneuve…

effet de réduire l’efficacité d’un programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de sécurité destiné à la protection d’un bien ou d’une personne. 1982, c.…