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COMITÉ CENTRAL D’ÉTHIQUE DE LA RECHERCHE DU MINISTRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

docx 122 Ko 00b-formulaire-demande-evaluation_2025.docx

au Québec? |_| Oui |_| Non |_| Ne s’applique pas Dans l’affirmative, précisez : · Précisez les démarches entreprises auprès des autres comités d’éthique de…
Mise à jour : 21 janvier 2026
Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant à assurer la pérennité du territoire agricole et sa vitalité

pdf 1,07 Mo 2025-0017_air.pdf

massifs forestiers; • La dématérialisation des démarches : les demandes d’autorisation peuvent désormais être effectuées en ligne, simplifiant ainsi les déma…
Mise à jour : 11 mars 2025
Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant à assurer la pérennité du territoire agricole et sa vitalité

pdf 1,07 Mo 2024-0210_air.pdf

massifs forestiers; • La dématérialisation des démarches : les demandes d’autorisation peuvent désormais être effectuées en ligne, simplifiant ainsi les déma…
Mise à jour : 23 décembre 2024
La lutte contre les îlots de chaleur urbains dans le plan d'urbanisme

pdf 4,67 Mo GUI_ilots_chaleur_urbains.pdf

l’aménagement du territoire (PNAAT) a été rendue publique par le gouvernement. L’ensemble de sa démarche d’élaboration a permis de dégager une vision…
Mise à jour : 2 mai 2025
Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de mars 2023

pdf 2,14 Mo LIS_engagements_mars_2023.pdf

pour le projet de démarche de coopération intermunicipale visant la création d 'une Régie intermunicipale de gestion des services municipaux.…
Mise à jour : 26 juillet 2023
Carnet d'apprentissage - Opératrice ou opérateur de machines utilisées en récolte du bois

pdf 1,39 Mo CARAPP_machines_recolte_bois_B.pdf

Canada Division La Doré Saguenay–Lac-Saint-Jean Ubald Desgagné Opérateur Compagnie Abitibi-Consolidated du Canada Division Roberval S aguenay–Lac-Saint-Jean…
Mise à jour : 5 juin 2024
Carnet d'apprentissage - Opératrice ou opérateur de machines utilisées en récolte du bois

pdf 1,39 Mo CARAPP_machines_recolte_bois_J.pdf

Canada Division La Doré Saguenay–Lac-Saint-Jean Ubald Desgagné Opérateur Compagnie Abitibi-Consolidated du Canada Division Roberval S aguenay–Lac-Saint-Jean…
Mise à jour : 5 juin 2024
Carnet d'apprentissage - Opératrice ou opérateur de machines utilisées en récolte du bois

pdf 1,42 Mo CARAPP_machines_recolte_bois_E.pdf

Canada Division La Doré Saguenay–Lac-Saint-Jean Ubald Desgagné Opérateur Compagnie Abitibi-Consolidated du Canada Division Roberval S aguenay–Lac-Saint-Jean…
Mise à jour : 5 juin 2024
Carnet d'apprentissage - Opératrice ou opérateur de machines utilisées en récolte du bois

pdf 1,42 Mo CARAPP_machines_recolte_bois_C.pdf

Canada Division La Doré Saguenay–Lac-Saint-Jean Ubald Desgagné Opérateur Compagnie Abitibi-Consolidated du Canada Division Roberval S aguenay–Lac-Saint-Jean…
Mise à jour : 5 juin 2024
Carnet d'apprentissage - Opératrice ou opérateur de machines utilisées en récolte du bois

pdf 1,37 Mo CARAPP_machines_recolte_bois_H.pdf

Canada Division La Doré Saguenay–Lac-Saint-Jean Ubald Desgagné Opérateur Compagnie Abitibi-Consolidated du Canada Division Roberval S aguenay–Lac-Saint-Jean…
Mise à jour : 5 juin 2024