Résultats de recherche

Programme de logement sans but lucratif, volets public et privé - Normes administratives (Programme HLM)

pdf 523 Ko normes-programme-HLM.pdf

juin 2026, selon une forme et des modalités à convenir préalablement. 10 Entrée en vigueur et durée du Programme Le Programme entre en vigueur le 1er janvier…

Mise à jour : 18 juillet 2025

Programme Services-conseils

pdf 1,37 Mo PG_programme-services-conseils_MAPAQ.pdf

des années financières 2026-2027 et 2027-2028, le calcul précédent est ajusté en fonction de l’actif net non affecté indiqué aux états financiers respectifs…

Mise à jour : 23 août 2024

Plan stratégique 2023-2027

pdf 1,70 Mo PL_strategique_2023-2027_MRNF.pdf

pour un investissement total de 16 millions de dollars de 2022 à 2026. INDICATEUR CIBLE 2023-2024 CIBLE 2024-2025 CIBLE 2025-2026 CIBLE 2026-2027 4 Taux…

Mise à jour : 26 juin 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant principalement à mettre fin à la recherche et à la production d’hydrocarbures ainsi qu’au financement public de ces activités

pdf 238 Ko AIR_202201_PL_hydrocarbures_MERN.pdf

16 novembre 2020, du Plan pour une économie verte (2030) et son premier Plan de mise en œuvre (2021-2026) venait par ailleurs réitérer l’engagement du Québec…

Mise à jour : 16 mai 2023

RA_20251024_strat-inno-quebec.pdf

pdf 6,15 Mo RA_20251024_strat-inno-quebec.pdf

des Réponses aux demandes de renseignements particuliers de l’opposition de l’étude des crédits 2025-2026 du Ministère. En vertu de l’article 13 de la Loi…

Mise à jour : 6 novembre 2025

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

pdf 596 Ko MRNF_Engagements_2025-05.pdf

L'EXERCICE 2025-2026 PRÉSENTÉE EN MAI 2025, SÉQUENCE 5 MONTANT ($) 2025-2026 NOM DU BÉNÉFICIAIRE BON DE COMMANDE MUNICIPALITÉ CIRCONSCRIPTION…

Mise à jour : 10 juin 2025

Mémoire concernant le Plan d’action gouvernemental en matière de lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale 2024-2029

pdf 279 Ko 2024-1741_memoire.pdf

Crédits autofinancés Nouveaux crédits Total 2024-2025 28,8 M$ 82,5 M$ 111,3 M$ 2025-2026 26,0 M$ 115,8 M$ 141,8 M$ 2026-2027 44,6 M$ 114,9 M$ 159,5 M$…

Mise à jour : 8 juillet 2024

Appel de projets visant à rehausser la qualité éducative des services de garde éducatifs en milieu familial

pdf 734 Ko ADP-document-accompagnement-BC.pdf

être réalisées entre le 1er mai 2025 et le 31 mars 2026; Toutes les dépenses du projet doivent être engagées entre le 1er mai 2025 et le 31 mars 2026; Les…

Mise à jour : 6 février 2025

Rapport-maitrise-francais-collegial.pdf

pdf 1,07 Mo Rapport-maitrise-francais-collegial.pdf

formulations neutres et les doublets sont privilégiés. Dans certains contextes, la forme masculine générique est utilisée comme forme neutre pour préserver…

Mise à jour : 10 mars 2023

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

pdf 318 Ko MES-Engagements-financiers-mars-2025.pdf

2025. 3 410 671,12 $ (Différents éléments) 612 215,35 $ (2024-2025) 1 431 455,77 $ (2025-2026) 1 367 000,00 $ (2026-2027) 0,00 $ (2027-2028) 0,00 $…

Mise à jour : 14 avril 2025

Résultats de recherche

Filtres

Programme de logement sans but lucratif, volets public et privé - Normes administratives (Programme HLM)

Programme Services-conseils

Plan stratégique 2023-2027

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant principalement à mettre fin à la recherche et à la production d’hydrocarbures ainsi qu’au financement public de ces activités

RA_20251024_strat-inno-quebec.pdf

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

Mémoire concernant le Plan d’action gouvernemental en matière de lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale 2024-2029

Appel de projets visant à rehausser la qualité éducative des services de garde éducatifs en milieu familial

Rapport-maitrise-francais-collegial.pdf

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca