Résultats de la recherche
-
Demande d'accès DA28-20240930
pdf 2,35 Mo DA28-20240930.pdf
-
Documents sur la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les hommes et les femmes 2022-2027 et les projets pilotes ADS+ – Partie 3
pdf 13,18 Mo DA-Documents-strategie-egalite-projets-ADS-3.pdf
-
Statistiques fiscales des sociétés – Année d’imposition 2018
pdf 1,14 Mo STAFR_sfs_2018.pdf
-
Étude de faisabilité quant à l’implantation de bracelets anti-rapprochements
pdf 8,04 Mo etude_faisabilite_bracelets_anti_rapprochement.pdf
-
Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère du Conseil exécutif
pdf 6,48 Mo RAG_conseil-executif-2023-2024.pdf
-
2023-087 – Documents concernant les interventions du MAMH en lien avec la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires, l’application du décret 354-2016 et l’insularité des Îles-de-la-Madeleine depuis 201
pdf 17,30 Mo DAI_2023-087_interventions_ovt_iles-de-la-madeleine.pdf
-
Budget de dépenses 2023-2024 - Plan annuels de gestion des investissements en infrastructures 2023-2024
pdf 2,58 Mo 7_Plans_annuels_gestion_investissements.pdf
-
Documents concernant la pandémie de COVID-19 du 28 février 2020 au 30 juin 2020
pdf 1,34 Mo 2020-11663.pdf
-
Évaluation du Programme d’assistance financière aux organismes nationaux de loisir (PAFONL)
pdf 1,11 Mo Programme-assistance-financiere-organisme-nationaux-loisir-rapport-evaluation.pdf
-
Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement. Rapport annuel 2024-2025
pdf 24 Mo rapport-annuel_enfants-autochtone-disparus-2024-2025.pdf