Résultats de la recherche
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Sommaire 2020 du Plan d'action 2018-2023 pour la réussite de la Politique bioalimentaire
pdf 1,01 Mo PO_politiquebioalimentaire_sommaire_planaction_MAPAQ.pdf
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Aimerait obtenir une copie du document suivant : Plan directeur en ressources informationnelles 2018-2023 du ministère du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale (MTESS).
pdf 1,15 Mo AI_M20243073_aimerait_obtenir_copie_doc_Plan_direc_ress_info_MTESS.pdf
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Accompagnement et réinsertion des personnes judiciarisées
pdf 719 Ko accompagnement_reinsertion_personnes_judiciarisees_mars_2025.pdf
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Orientations gouvernementale en matière d'action bénévole - Parce que j'aime ça... encore plus!
pdf 254 Ko OG_action-benevole_MESS.pdf
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Plan de développement de la zone agricole - Le processus de révision
pdf 347 Ko FI_processus_revision_PDZA_MAPAQ.pdf
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Copies des rapports d'inspection des abattoirs détenant un permis de proximité pour l'année 2023-2024 – Partie 8
pdf 3,33 Mo DO_demande_acces_2025-12-29-002_Partie8_MAPAQ.pdf
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2023-209 – Documents sur le traitement des demandes d’accès à l’information au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation
pdf 4,75 Mo DAI_2023-209_traitement_demandes_acces_info.pdf
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Applications technologiques et scientifiques
pdf 1,37 Mo PFEQ-applications-technologiques-scientifiques-secondaire.pdf
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Receuil des fiches VOIC (valeur, objectif, indicateur, cible)
pdf 5,13 Mo Recueil_VOIC_UA01272.pdf