Résultats de recherche

Si un remplacement est nécessaire, la ministre en avise l’organisme dans les meilleurs délais. De même, l’organisme désigne Mme Catherine Brodeur, directrice…

déclaration unique d’insertion au registre de l’état civil du Québec des actes de naissance. L’extrant que produit cette activité est la déclaration unique…

subventionnés. • Les organismes gouvernementaux. • Les entreprises inscrites au Registre des entreprises du Québec ou au Registre des entreprises du Canada.…

ce que Sherwood Park puisse bénéficier des programmes urbains au même titre qu'une ville et que la zone rurale puisse bénéficier des mêmes programmes…

individu. « F+ » comprend les femmes (et/ou les filles) de même que certaines personnes non binaires. « H+ » comprend les hommes (et/ou les garçons) de même…

toiture; 8. Analyse d’échantillons; 9. Plaintes, grief; 10. Plan d’action rapport d’intervention; 11. Registre d’amiante (Avant les rénovations); 12.…

assure un suivi et rédige un bilan des incidents et consigne le tout dans un registre disponible au Ministère. Le registre des incidents en lien avec les…

cours de la même période. Le second compare les revenus et les dépenses dont la réalisation est prévue pour l’exercice financier courant avec ceux qui ont…

ca/entreprises-et-travailleurs-autonomes/obtenir-renseignements-entreprise/recherche-registre-entreprises/acceder-registre-entreprises…

les produits pétroliers et de ses règlements, inscrit des données fausses ou trompeuses dans un registre ou un document, fait une déclaration fausse ou…