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S4_Montant_Total_Contrat_Ligne_7: S4_Montant_Total_Contrat_Ligne_8: S4_Montant_Total_Contrat_Ligne_9: S4_Montant_Total_Contrat_Ligne_10: S4_Montant_Total_Con…

économique. Lorsqu'une entreprise québécoise obtient un contrat avec le gouvernement comme acheteur de biens et de services locaux, ce contrat est…

Mode d’octroi des contrats : 8.1 Preuve d'appel d'offres public ou par invitations écrites, le cas échéant 8.2 Résultat des soumissions 8.3 Contrat…

Mode d’octroi des contrats : 8.1 Preuve d'appel d'offres public ou par invitations écrites, le cas échéant 8.2 Résultat des soumissions 8.3 Contrat…

doit déterminer la date qui convient. La date doit correspondre à celle de début de votre premier contrat avec le client qui réclame le crédit d'impôt pour…

nette négative Réalisme et justesse des prévisions pour les investissements et le financement Résultats d'exploitation excédentaires Absence ou diminution…

Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO / BC Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant…

Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO / BC Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant…

Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du con…

onéreuse, ainsi que par la rareté de certaines compétences, ce qui entraîne une hausse des coûts de contrats de service. Cette situation entraîne des…