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2027) - Émission de 500 M$ CA à échéance de 10 ans (échéance le 27 mai 2031) - Émission de 1 000 M$ CA à échéance de 10 ans (échéance le 20 mai 2032) Le…

puits A281 a été révisé et approuvé le 21 mai 2025 par le Ministre. Inscrit au Registre public des droits réels et immobiliers relatifs aux hydrocarbures, le…

souple Pellicule PEHD et PEBD 1,7 1,7 1,6 1,6 Sacs d’emplettes de pellicules PEHD et PEBD 1,9 1,8 1,8 1,8 Plastique rigide no 6 Polystyrène expansé…

Fournitures de bureau 988,14 P1 in Motion Bloc d'alimentation 116,94 P1 in Motion Carte contrôle - imprimante 312,05 P1 in Motion Accessoire chargeur…

l’effectif régulier au 31 mars 2020 Anglophones 3 1,7 % 3 1,6 % 3 1,7 % Autochtones 2 1,1 % 2 1,1 % 2 1,1 % Personnes handicapées 6 3,4 % 4 2,2 % 3 1,7 %…

Allocation jours classe du 1 er avril 2021 au 31 décembre 2021 1,01 $ x 41. Allocation jours classe du 1 er janvier 2022 au 31 mars 2022 0,81 $ x 42.…

Le bail est consenti pour une durée d'un (1) an à compter du 1er avril 2002. Le LOCATAIRE paiera au MINISTRE un loyer annuel de 198 $ payable d'avance…

contrainte anthropique au sens de la section 2 de l’annexe 1.1. Dans ce contexte, la MRC doit l’identifier comme tel (attente 1.2.3) et répondre à l’attente …

Grande Allée Est Bloc C, 1er étage Québec (Québec) G1R 5G5 Téléphone : 418 380-2319, poste 7127 Télécopieur : 418 380-2320 www.mcc.gouv.qc.ca PAR COURRIEL…

jusqu’au 6 mai 2020 par le décret numéro 483-2020 du 29 avril 2020, jusqu’au 13 mai 2020 par le décret numéro 501-2020 du 6 mai 2020, jusqu’au 20 mai 2020…