Résultats de la recherche
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Rapport quinquennal du Programme objectif emploi 2020-2025
pdf 2,55 Mo RAP_QUIN_PRG_OE_2025.pdf
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L’aide financière liée au logement pour les personnes en situation d’itinérance ou à risque de le devenir au Québec : forces et faiblesses actuelles et nouvelles approches qui pourraient être considérées
pdf 652 Ko aide-financiere-logement-itinerance-LATIMER-FALVO.pdf
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Portraits_Immigration_Temporaire_2018-2022.pdf
pdf 1,28 Mo Portraits_Immigration_Temporaire_2018-2022.pdf
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Infractions sexuelles en 2022 - Criminalité au Québec
pdf 1,91 Mo stats_infr_sexuelles_2022.pdf
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Rapport annuel de gestion 2020-2021 - Ministère des Finances
pdf 7,47 Mo MINFR_RAG2020-2021.pdf
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Garderies subventionnées - Règles budgétaires pour l’exercice financier 2021-2022
pdf 1,14 Mo RB-Garderies-2021-2022.pdf
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Engagements financiers du MES – Octobre 2021
pdf 1,08 Mo MES-Engagements-financiers-octobre-2021.pdf
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Règles de procédure temporaires du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement pour la période durant laquelle est déclaré l’état d’urgencesanitaire pour protéger la santé de la population
pdf 92 Ko regles_procedure_temporaires_bape_memoire.pdf
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Mémoire au Conseil des ministres - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur la soustraction de certains régimes de retraite à l’application de dispositions de la Loi sur les régimes complémentaires de retraite
pdf 64 Ko soustraction_certains_regimes_retraite_application_dispositions_loi_regimes_complementaires_retraite.pdf.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi sur l'encadrement des agents d'évaluation du crédit
pdf 91 Ko MINFR_AIR_PL53.pdf